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AVANT-PROPOS

Mesdames, Messieurs,

C'est le 8 novembre dernier que la Commission des Affaires économiques du Sénat a confié à votre rapporteur la mission d'élaborer un rapport d'information sur l'avenir de France Télécom, dont le thème directeur était " France Télécom face à ses défis et les réponses à préparer ". Il lui était ainsi demandé de donner une suite au rapport d'information sur " l'avenir du secteur des télécommunications en Europe " qu'il avait présenté et que la commission avait approuvé le 30 novembre 1993. Il s'agissait, à travers ce nouveau rapport d'information, de fournir au Sénat des éléments d'appréciation pouvant contribuer à enrichir ses réflexions sur les réformes envisagées, par le Gouvernement, dans le domaine des télécommunications.

Pour répondre au mandat qui lui était confié, votre rapporteur a réalisé un important programme d'investigations et s'est, notamment, déplacé à Bonn, à Bruxelles et aux États-Unis.

Il a souhaité rencontrer, en premier lieu, les organisations du personnel de France Télécom, dont les mandataires sont souvent venus en délégation et parfois à plusieurs reprises. En France et en Europe, il a également eu des entretiens directs avec les dirigeants de Deutsche Telekom, les responsables du ministère allemand des télécommunications, les commissaires européens en charge du dossier, MM. Van Miert et Bangemann, tous les ministres français concernés, le Président de France Télécom, le Président et le Directeur général de la Poste, les entreprises clientes ou concurrentes de France Télécom, les industriels fabriquant des équipements de télécommunications, les associations d'usagers et plusieurs experts du secteur.

Lors de son déplacement aux États-Unis, il a pu discuter avec les cadres des équipes de France Télécom installées à New-York, avec des analystes financiers, avec des dirigeants de grands opérateurs téléphoniques, avec des chercheurs, ainsi qu'avec les responsables des principaux organismes en charge du contrôle du marché des télécommunications au plan fédéral et local.

Pour comprendre, mieux encore qu'à travers ses rencontres avec les centrales syndicales, les préoccupations et les aspirations des salariés de France Télécom, il a organisé dans son département des rencontres individuelles et collectives avec un certain nombre d'entre eux pour pouvoir converser directement avec des gens qui, sans avoir de mandat représentatif, étaient représentatifs des différents métiers de l'entreprise.

Au total, à l'achèvement de son programme de travail, il aura réalisé plus de 60 auditions et réunions qui lui auront permis de rencontrer, sur le dossier qui lui a été confié, près de 200 personnes de tous horizons, dont un grand nombre de salariés et de syndicalistes1(*).

Par ailleurs, la Commission des Affaires économiques a elle-même entendu certaines de ces personnes les 24 et 31 janvier derniers.

A l'issue de ces quatre mois de travail, votre rapporteur s'est forgé la conviction que, pour les prochaines années, France Télécom a l'impératif du changement pour principal horizon, que sa réussite est un enjeu national et que les mesures nécessaires à cette réussite sont à prendre sans tarder.

Il a soumis l'ensemble de ses conclusions à la Commission des Affaires économiques qui les a approuvées le mardi 12 mars 1996.

Ces conclusions, les analyses qui les sous-tendent et les propositions qui les accompagnent sont exposées ci-après.

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