Quel avenir pour le Liban ?

Jacques Larché, Pierre Fauchon, Charles Jolibois, Michel Rufin et Jacques Mahéas

Commission des lois - rapport 111 - 1996 / 1997

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Table des matières

• INTRODUCTION
• TITRE PREMIER
  
  
  DU PACTE NATIONAL DE 1943
  A L'ACCORD DE TAEF (1989)
• UN RÉÉQUILIBRAGE DES POUVOIRS ENTRE LES CHRÉTIENS ET LES MUSULMANS AU SEIN D'UN ETAT MULTICONFESSIONNEL
• L'HISTOIRE INSTITUTIONNELLE ET POLITIQUE DU LIBAN :
  
  QUELQUES REPÈRES CHRONOLOGIQUES
  • I. LE LIBAN : UNE MOSAÏQUE DE DIX-SEPT COMMUNAUTÉS
    • A. LES COMMUNAUTÉS LÉGALEMENT RECONNUES
    • B. LA NOTION DE COMMUNAUTÉ
    • C. LA RÉPARTITION COMMUNAUTAIRE DE LA POPULATION
  • II. LE PACTE NATIONAL DE 1943 : UN ACCORD NON ÉCRIT ENTRE MARONITES ET SUNNITES
    • A. LA NATION LIBANAISE COMME RÉSULTANTE D'UN COMPROMIS COMMUNAUTAIRE
    • B. LA RÉPARTITION CONFESSIONNELLE DES FONCTIONS PUBLIQUES DANS LA PREMIÈRE RÉPUBLIQUE
  • III. LA GUERRE CIVILE (ET INTERNATIONALE) DE QUINZE ANS : LA MISE ENTRE PARENTHÈSES DE L'ETAT
    • A. LA CAUSE PRINCIPALE DU CONFLIT LIBANAIS : LA PRÉSENCE DE QUELQUE 400 000 PALESTINIENS (100 000 EN 1948)
    • B. LES CONSÉQUENCES TOUJOURS ACTUELLES DU CONFLIT LIBANAIS : PLUS DE 400 000 DÉPLACÉS ET 750 000 ÉMIGRÉS.
  • IV. L'ACCORD DE TAËF: LA REMISE EN CAUSE DE LA SUPRÉMATIE DES MARONITES DANS LA DEUXIÈME RÉPUBLIQUE
    • A. LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DE L'ACCORD : LA RÉAFFIRMATION DE L'IDENTITÉ LIBANAISE
    • B. LES RÉFORMES POLITIQUES : LA DEUXIÈME RÉPUBLIQUE1313 Voir sur ce point Issam Sleiman - Equilibre interconfessionnel et équilibre institutionnel au Liban in Le Liban aujourd'hui - Sous la direction de Fadia Kiwa (CERMOC).
      • 1. La création d'un Conseil constitutionnel, " enfant adoptif " du Conseil constitutionnel français
      • 2. Le rééquilibrage au sein de l'exécutif : le déclin de la fonction présidentielle
      • 3. L'accroissement des attributions de la présidence de la Chambre des Députés
    • C. LA PERSPECTIVE DE LA DÉCONFESSIONNALISATION DE LA VIE PUBLIQUE
• TITRE II
  
  
  LES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES
  D'AOÛT-SEPTEMBRE 1996
  
  UN SCRUTIN ORGANISÉ DANS UN PAYS OCCUPÉ
  • I. UNE QUESTION CRUCIALE POUR L'AVENIR DU LIBAN : LE RETRAIT DE L'ARMÉE ISRAÉLIENNE DU LIBAN-SUD
  • II. LES VISÉES DE LA SYRIE : L'ANNEXION ? LA FINLANDISATION DU LIBAN ? LA GARANTIE DE SA PROPRE SÉCURITÉ ?
    • A. DU " PETIT-LIBAN " AU " GRAND-LIBAN "
    • B. LE RÊVE DE LA " GRANDE SYRIE " : MYTHE OU RÉALITÉ ?
    • C. LE LIBAN " FINLANDISÉ " ?
  • III. LES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES D'AOÛT-SEPTEMBRE : UN SCRUTIN SOUS INFLUENCE
    • A. LE SYSTÈME ÉLECTORAL - L'ANNULATION DE LA LOI ÉLECTORALE PAR LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL
    • B. LES ÉLECTIONS D'AOÛT-SEPTEMBRE : UNE MAJORITÉ DE DÉPUTÉS FAVORABLES À LA SYRIE
  • IV. LA GRANDE INQUIÉTUDE DES CHRÉTIENS ET NOTAMMENT DES MARONITES : LE RISQUE DE LA MARGINALISATION
• TITRE III
  
  UNE NATION À LA RECHERCHE
  DE SA NOUVELLE IDENTITÉ
  • I. UNE ÉCONOMIE CENTRÉE SUR LA RECONSTRUCTION DU PAYS
    • A. LE DISPOSITIF INSTITUTIONNEL DE LA RECONSTRUCTION
      • 1. Le conseil de développement et de reconstruction (CDR)
      • 2. Une institution originale pour la reconstruction de Beyrouth : SOLIDERE (Société libanaise pour le développement et la reconstruction de Beyrouth).
    • B. LE RETOUR DE LA CROISSANCE MAIS UN DÉFICIT BUDGÉTAIRE ET UN ENDETTEMENT EN FORTE PROGRESSION
  • II. UNE SITUATION SOCIALE FORTEMENT DÉGRADÉE
    • A. UN MILLION DE LIBANAIS EN DESSOUS DU SEUIL DE PAUVRETÉ
    • B. UNE IMMIGRATION TRÈS IMPORTANTE : 800 000 PERSONNES
  • III. LA RÉHABILITATION DE L'ÉTAT DE DROIT : D'IMPORTANTES ZONES D'OMBRE
    • A. LA REMISE SUR PIED DE L'APPAREIL INSTITUTIONNEL
    • B. LE RESPECT DES LIBERTÉS PUBLIQUES : QUELQUES INTERROGATIONS
    • C. LA DÉCENTRALISATION EN PANNE
  • IV. VERS UN NOUVEAU DIALOGUE ENTRE LES COMMUNAUTÉS CONFESSIONNELLES ?
• CONCLUSION GÉNÉRALE :
  POUR UNE PRÉSENCE ENCORE PLUS IMPORTANTE
  DE LA FRANCE AUPRÈS DE L'ENSEMBLE DES LIBANAIS
• ANNEXES
  • I. ANNEXE N° 1 :
  • II. ANNEXE N° 2 :
    • A. TITRE I
    • B. TITRE II
    • C. TITRE III
    • D. TITRE IV
    • E. TITRE V
    • F. TITRE VI