Rapports déposés par M. Jean FAURE
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean FAURE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2010-2011
Rapports d'information
- Le Kosovo trois ans après l'indépendance
- Rapport d'information numéro 698, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Rapports législatifs
- Sécurité : Gendarmerie nationale (Projet de loi de finances pour 2011)
- Avis numéro 112 Tome IX, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées