Session 1989-1990

Rapports d'information
Rapports législatifs

Rapports d'information

• Mission d'information désignée par la commission des Affaires économiques et du Plan sur l'avenir du service public de la Poste et des Télécommunications dans le nouveau contexte international
  
  • Rapport d'information numéro 333, fait au nom de la commission des Affaires économiques
• L'évolution économique de la Tchécoslovaquie, de la Pologne et de la Hongrie : conclusions de la mission d'information
  
  • Rapport d'information numéro 285 Tome I, fait au nom de la commission des Affaires économiques
• Actes du colloque organisé au Sénat le 10 avril 1990 - mutations économiques en Tchécoslovaquie, Pologne et Hongrie : réussite ou échec ?
  
  • Rapport d'information numéro 285 Tome II, fait au nom de la commission des Affaires économiques
• Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique
  
  • Rapport numéro 212, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Les travaux de la XIVe Conférence mondiale de l'Energie (mission effectuée à Montréal (Canada), du 16 au 23 septembre 1989)
  
  • Rapport d'information numéro 159, fait au nom de la commission des Affaires économiques

Rapports législatifs

• Postes, télécommunications et espace (Projet de loi de finances pour 1990)
  
  • Avis numéro 61 Tome XXI, fait au nom de la commission des Affaires économiques
• Projet de loi relatif à l'organisation du service public de la poste et des télécommunications
  
  • Rapport numéro 334, fait au nom de la commission des Affaires économiques
• Projet de loi relatif à l'organisation du service public de la poste et des télécommunications
  
  • Rapport numéro 378, fait au nom de la commission mixte paritaire