Rapports déposés par M. Claude HURIET : session 1990-1991

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Claude HURIET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de la commission des affaires sociales

Projet de loi portant dispositions relatives à la santé publique et aux assurances sociales

Rapport numéro 152
12/12/1990
de la commission mixte paritaire

Projet de loi portant dispositions relatives à la santé publique et aux assurances sociales

Rapport numéro 189
18/12/1990
de la commission des affaires sociales

Projet de loi portant dispositions relatives à la santé publique et aux assurances sociales

Rapport numéro 204
20/12/1990
de la commission des affaires sociales

Projet de loi portant réforme hospitalière

Rapport numéro 337
22/05/1991
de la commission mixte paritaire

Projet de loi portant réforme hospitalière

Rapport numéro 381
12/06/1991
de la commission des affaires sociales

Projet de loi portant réforme hospitalière

Rapport numéro 428
27/06/1991

Page mise à jour le 19 avril 2024