Rapports déposés par M. Claude HURIET : session 1993-1994

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Claude HURIET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de la commission des affaires sociales

Projet de loi relatif à la santé publique et à la protection sociale

Rapport numéro 49
21/10/1993
de la commission des affaires sociales

Projet de loi relatif à la santé publique et à la protection sociale

Rapport numéro 155
08/12/1993
de la commission mixte paritaire

Projet de loi relatif à la santé publique et à la protection sociale

Rapport numéro 197
18/12/1993
de la commission des affaires sociales

Proposition de loi tendant à modifier le livre II bis du code de la santé publique relatif à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales

Rapport numéro 307
06/04/1994
de la commission des affaires sociales

Projet de loi relatif à la famille

Rapport numéro 519
16/06/1994
de la commission des affaires sociales

Proposition de loi tendant à modifier le livre II bis du code de la santé publique relatif à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales

Rapport numéro 535
22/06/1994
de la commission mixte paritaire

Projet de loi relatif à la famille

Rapport numéro 553
28/06/1994
de la commission des affaires sociales

Proposition de loi tendant à modifier le livre II bis du code de la santé publique relatif à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales

Rapport numéro 593
07/07/1994

Page mise à jour le 26 avril 2024