Rapports d'information
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires (tome 1, rapport)
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires (tome 2, auditions)
de la commission des affaires sociales
La mission effectuée du 13 au 18 septembre 1999 par une délégation chargée d'étudier l'organisation des systèmes de soins et l'évolution des dépenses de santé en Espagne
Rapports législatifs
de la commission des affaires sociales
Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur la sécurité sanitaire et alimentaire des produits destinés à la consommation animale et humaine en France et dans l'Union européennes
de la commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire
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