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TurcRapports déposés par M. Claude HURIET
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Claude HURIET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2000-2001
Rapports d'information
- La politique de lutte contre le cancer
- Rapport d'information numéro 419, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Le fonctionnement des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale
- Rapport d'information numéro 267, fait au nom de la commission des affaires sociales
Rapports législatifs
- Proposition de résolution relative à la création d'une commission d'enquête sur les conditions d'utilisation des farines animales
- Rapport numéro 88, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire
- Rapport numéro 169, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire
- Rapport numéro 194, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire
- Rapport numéro 250, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Projet de loi relatif à la modernisation sociale
- Rapport numéro 275, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Proposition de loi relative à l'indemnisation de l'aléa médical et à la responsabilité médicale
- Rapport numéro 277, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Projet de loi relatif à la modernisation sociale
- Rapport numéro 404, fait au nom de la commission des affaires sociales