Rapports déposés par M. Jean-Pierre SUEUR : session 2010-2011

Rapports d'information
Rapports législatifs

Rapports d'information

1. de la délégation sénatoriale à la prospective

   Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Enjeux)

   Rapport d'information numéro 594 Tome I • L'Essentiel (synthèse)

   09/06/2011

2. de la délégation sénatoriale à la prospective

   Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Débats)

   Rapport d'information numéro 594 Tome III

   09/06/2011

3. de la délégation sénatoriale à la prospective

   Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Analyses)

   Rapport d'information numéro 594 Tome II

   09/06/2011

4. de la commission des lois

   Sondages et démocratie : pour une législation plus respectueuse de la sincérité du débat politique

   Rapport d'information numéro 54 • L'Essentiel (synthèse)

   20/10/2010

Rapports législatifs

1. de la commission des lois

   Proposition de loi sur les sondages visant à mieux garantir la sincérité du débat politique et électoral

   Rapport numéro 276

   02/02/2011