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SÉANCE DU 4 DÉCEMBRE 1996




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SOMMAIRE


PRÉSIDENCE DE M. YVES GUÉNA

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Loi de finances pour 1997. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 1).

Jeunesse et sports (suite) (p. 2)

MM. José Balarello, Daniel Hoeffel, Daniel Eckenspieller, Guy Drut, ministre délégué à la jeunesse et aux sports.

Crédits du titre III (p. 3)

MM. Ivan Renar, Jacques Habert.
Adoption des crédits.

Crédits des titres IV à VI. - Adoption (p. 4)

M. le ministre.

Suspension et reprise de la séance (p. 5)

Défense
(p. 6)

MM. Maurice Blin, rapporteur spécial de la commission des finances, pour l'exposé d'ensemble et les dépenses en capital ; François Trucy, rapporteur spécial de la commission des finances, pour les dépenses ordinaires ; Jean Faure, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour le nucléaire, l'espace et les services communs ; Michel Alloncle, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section « Gendarmerie » ; Serge Vinçon, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section « Forces terrestres » ; Hubert Falco, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section « Air ».

Suspension et reprise de la séance (p. 7)

MM. André Boyer, rapporteur pour avis, de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section « Marine » ; Jean-Luc Bécart, Guy Cabanel, Jacques Habert, Bernard Plasait, Yvon Bourges, Bertrand Delanoë.

Suspension et reprise de la séance (p. 8)

PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY

M. François Lesein, Mme Anne Heinis, MM. Roger Husson, André Rouvière, Lucien Neuwirth.

PRÉSIDENCE DE M. MICHEL DREYFUS-SCHMIDT

MM. Marcel Vidal, Alain Dufaut, Charles Millon, ministre de la défense.

Article 37 (p. 9)

MM. Jean-Jacques Robert, le ministre.
Sur les crédits du titre III :
Amendement n° II-42 de M. Jean-Jacques Robert. - MM. Jean-Jacques Robert, le rapporteur spécial, le ministre. - Retrait.
MM. Jacques Machet, André Rouvière, le ministre.
Adoption des crédits du titre III et de l'ensemble de l'article.

Article 38 (p. 10)

Sur les crédits du titre V :
Amendement n° II-43 rectifié de Mme Heinis. - Mme Heinis, MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Retrait.
Amendements n°s II-44 à II-46 de M. Bécart. - MM. Bécart, le rapporteur spécial, le ministre. - Rejet de trois amendements.
Adoption des crédits des titres V et VI et de l'ensemble de l'article.

3. Modification de l'ordre du jour (p. 11).

4. Candidatures à une commission mixte paritaire (p. 12).

5. Loi de finances pour 1997. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 13).

Affaires étrangères et coopération

I. - AFFAIRES ÉTRANGÈRES (ET FRANCOPHONIE) (p. 14)

MM. Jacques Chaumont, rapporteur spécial de la commission des finances ; André Dulait, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; Guy Penne, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour les relations culturelles extérieures et la francophonie ; James Bordas, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour les relations culturelles, scientifiques et techniques ; Jacques Legendre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour la francophonie ; Robert-Paul Vigouroux, Hubert Durand-Chastel, Serge Mathieu, Jean-Pierre Cantegrit, Mme Paulette Brisepierre, M. Guy Penne, Mme Danielle Bidard-Reydet, MM. Jacques Habert, Christian Demuynck, Pierre Biarnès.
M. Hervé de Charette, ministre des affaires étrangères.

Crédits du titre III (p. 15)

MM. Maurice Schumann, Adrien Gouteyron, Jacques Habert.
Adoption des crédits.

Crédits du titre IV (p. 16)

MM. Charles de Cuttoli, le ministre.
Adoption des crédits.

Crédits des titres V et VI. - Adoption (p. 17)

6. Modification de l'ordre du jour (p. 18).

Suspension et reprise de la séance (p. 19)

PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE

7. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire (p. 20).

8. Loi de finances pour 1997. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 21).

Industrie, poste et télécommunications

I. - INDUSTRIE (p. 22)

MM. Bernard Barbier, rapporteur spécial de la commission des finances ; François Grignon, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour l'industrie ; Jean Besson, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour l'énergie ; Alfred Foy, Henri Revol, Pierre Lagourgue, Maurice Schumann, Michel Charzat, Félix Leyzour, Pierre Laffitte, Jacques Oudin, Mme Maryse Bergé-Lavigne.
M. Franck Borotra, ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications.

Crédits des titres III à V. - Adoption (p. 23)

Crédits du titre VI (p. 24)

Mme Marie-Madeleine Dieulangard.
Adoption des crédits.

9. Transmission d'un projet de loi (p. 25).

10. Dépôt de propositions d'acte communautaire (p. 26).

11. Dépôt de rapports (p. 27).

12. Ordre du jour (p. 28).




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