Vous êtes ici : Travaux parlementaires > Comptes rendus des débats


Séance du 23 juin 1999





Suite

SOMMAIRE


PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Modification de l'ordre du jour (p. 1).

3. Missions d'information (p. 2).

4. Election des sénateurs. - Discussion d'un projet de loi (p. 3).
Discussion générale : M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur.

5. Souhaits de bienvenue à une délégation de Russie, de l'Ukraine et de l'Azerbaïdjan (p. 4).

6. Election des sénateurs. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 5).
Discussion générale (suite) : MM. Paul Girod, rapporteur de la commission des lois ; Philippe Adnot, Michel Duffour, Jacques Larché, président de la commission des lois ; Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur ; Guy Allouche, Jean-Jacques Hyest, Henri de Raincourt, Georges Mouly, Gérard Larcher, Gérard Delfau, Jean-Claude Gaudin.
M. le ministre.
Clôture de la discussion générale.
Renvoi de la suite de la discussion.

7. Convocation du Parlement en Congrès (p. 6).

8. Mise au point au sujet d'un vote (p. 7).
MM. Emmanuel Hamel, le président.

9. Dépôt d'un projet de loi (p. 8).

10. Dépôt d'une proposition de loi (p. 9).

11. Dépôt d'une résolution (p. 10).

12. Dépôt de rapports (p. 11).

13. Dépôt de rapports d'information (p. 12).

14. Dépôt d'avis (p. 13).

15. Ordre du jour (p. 14).




Suite

 



Haut de page
Actualités | Travaux Parlementaires | Vos Sénateurs | Europe et International | Connaître le Sénat
Recherche | Liste de diffusion | Contacts | Recrutement | Plan | Librairie | FAQ | Liens | Ameli