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SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2001


SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Candidatures à une commission mixte paritaire (p. 1).

3. Loi de finances pour 2002. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 2).

Article 1er. - Adoption (p. 3)

Article 2 (p. 4)

M. Thierry Foucaud.
Amendements n°s I-213 de M. Thierry Foucaud et I-155 de M. Alain Joyandet. - MM. Thierry Foucaud, Jacques Oudin, Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget ; M. Jean Chérioux. - Retrait de l'amendement n° I-155 ; rejet de l'amendement n° I-213.
M. Alain Lambert, président de la commission des finances.
Amendements n°s I-67 de M. Denis Badré, I-205 de M. Jacques Oudin, I-144 et I-143 de M. Roland du Luart. - MM. Denis Badré, Jacques Oudin, Roland du Luart, le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat. - Retrait des quatre amendements.
Amendement n° I-243 de M. Jacques Oudin. - MM. Jacques Oudin, le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat. - Retrait.
MM. Gérard Miquel, Philippe Nogrix.
Adoption de l'article.

Articles additionnels après l'article 2 (p. 5)

Amendement n° I-214 de M. Thierry Foucaud. - MM. Thierry Foucaud, le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat. - Retrait.
Amendements n°s I-136 de M. Denis Badré et I-5 (priorité) de la commission. - MM. Denis Badré, le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat. - Demande de priorité de l'amendement n° I-5 ; retrait de l'amendement n° I-136 ; adoption de l'amendement n° I-5.
Amendement n° I-159 de M. Denis Badré. - MM. Denis Badré, le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat. - Retrait.
Amendement n° I-63 de M. Paul Loridant. - MM. Paul Loridant, le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat. - Retrait.
Amendement n° I-92 rectifié bis de M. Michel Charasse. - MM. Michel Charasse, le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat. - Retrait.
Amendements n°s I-70 et I-71 de M. Denis Badré. - MM. Denis Badré, le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat, MM. Paul Loridant, Alain Lambert, Jean Chérioux, Jean Arthuis, Bernard Angels. - Retrait des deux amendements
Amendement n° I-216 rectifié de M. Thierry Foucaud. - MM. Thierry Foucaud, le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat. - Rejet.
Amendement n° I-148 de M. Roland du Luart. - MM. Jean Clouet, le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat. - Retrait.
Amendement n° I-182 de M. Thierry Foucaud. - MM. Thierry Foucaud, le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat. - Retrait.
Amendement n° I-183 de M. Thierry Foucaud. - MM. Thierry Foucaud, le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat. - Rejet.
Amendement n° I-204 de M. Alain Gérard. - Retrait.
Amendements n°s I-142 et I-141 de M. Roland du Luart ; amendements identiques n°s I-175 (priorité) de M. Alain Joyandet et I-256 (priorité) de M. Roland du Luart ; amendement n° I-177 (priorité) de M. Roland du Luart. - MM. Jean Clouet, le rapporteur général, Jacques Oudin, Mme le secrétaire d'Etat. - Demande de priorité des amendements n°s I-175, I-256 et I-177 ; retrait des cinq amendements.
Amendement n° I-84 de M. Bernard Joly. - MM. Aymeri de Montesquiou, le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat. - Retrait.
Amendement n° I-49 de M. Jean Chérioux. - MM. Jean Chérioux, le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° I-118 de M. Yves Detraigne. - MM. Yves Fréville, le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat. - Retrait.
Amendement n° I-85 de M. Pierre Laffitte. - MM. Aymeri de Montesquiou, le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat. - Retrait.

Article 2 bis (p. 6)

Amendement n° I-217 de M. Thierry Foucaud. - Mme Marie-Claude Beaudeau, M. le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat. - Rejet.
Amendement n° I-83 de M. Bernard Joly. - MM. Aymeri de Montesquiou, le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat. - Retrait.
Adoption de l'article.

Article additionnel après l'article 2 bis (p. 7)

Amendement n° I-95 rectifié de M. Gérard Miquel. - MM. Gérard Miquel, le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 3 (p. 8)

Mme Marie-Claude Beaudeau.
Amendement n° I-1 de la commission. - M. le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat, M. Michel Sergent. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article 4 (p. 9)

Amendement n° I-257 de la commission. - M. le rapporteur général, Mme le secrétaire d'Etat, MM. Yann Gaillard, Jacques Oudin, André Dulait, Jean-Pierre Masseret, Denis Badré, Jean Chérioux. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Articles 4 bis et 4 ter. - Adoption (p. 10)

M. le président.
Renvoi de la suite de la discussion.

4. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire (p. 11).

5. Transmission d'un projet de loi (p. 12).

6. Dépôt de propositions de loi (p. 13).

7. Dépôt d'une proposition de résolution (p. 14).

8. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 15).

9. Renvoi pour avis (p. 16).

10. Dépôt d'un rapport (p. 17).

11. Ordre du jour (p. 18).





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