Vous êtes ici : Travaux parlementaires > Comptes rendus > Compte rendu intégral



SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2002


SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. SERGE VINÇON

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Candidature à un organisme extraparlementaire (p. 1).

3. Loi de finances pour 2003. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 2).

Travail, santé et solidarité

I. - TRAVAIL (p. 3)

MM. Joseph Ostermann, rapporteur spécial de la commission des finances ; François Fillon, ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité.
M. Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales pour le travail et l'emploi.

4. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du Luxembourg (p. 4).

5. Loi de finances pour 2003. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 5).

Travail, santé et solidarité (suite)

I. - TRAVAIL (suite) (p. 6)

Mme Annick Bocandé, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales pour la formation professionnelle ; M. François Fillon, ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité.
MM. Bernard Seillier, le ministre.
MM. Gilbert Chabroux, le ministre.
MM. Roland Muzeau, le ministre.
MM. Paul Blanc, le ministre.
Mme Gisèle Printz, M. le ministre.
MM. Christian Demuynck, le ministre.
MM. Eric Doligé, le ministre.

Crédits du titre III. - Adoption (p. 7)

Crédits du titre IV (p. 8)

Amendement n° II-17 de la commission. - MM. Joseph Ostermann, rapporteur spécial de la commission des finances ; le ministre, Gilbert Chabroux, Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Roland Muzeau. - Adoption par scrutin public.
Adoption des crédits modifiés.

Crédits des titres V et VI. - Adoption (p. 9)

Article 70 (supprimé)

Article 77. - Adoption (p. 10)

Articles additionnels après l'article 77 (p. 11)

Amendement n° II-13 de M. Jacques Oudin. - MM. Paul Blanc, le rapporteur spécial, le ministre. - Retrait.
Amendement n° II-18 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

6. Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire (p. 12).

7. Loi de finances pour 2003. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 13).

Travail, santé et solidarité (suite)

II. - SANTÉ, FAMILLE, PERSONNES HANDICAPÉES
ET SOLIDARITÉ (p. 14)

MM. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial de la commission des finances ; François Fillon, ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité ; Jean-FrançoisMattei, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées.

Suspension et reprise de la séance (p. 15)

PRÉSIDENCE DE M. GUY FISCHER

MM. Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales pour la solidarité ; Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales pour la santé ; François Fillon, ministre ; Jean-François Mattei, ministre.
MM. Gilbert Chabroux, François Fillon, ministre.

PRÉSIDENCE DE M. ADRIEN GOUTEYRON

MM. Jean-Pierre Cantegrit, Jean-François Mattei, ministre.
MM. Guy Fischer, Jean-François Mattei, ministre.
Mme Nelly Olin, M. Jean-François Mattei, ministre.

PRÉSIDENCE DE M. GUY FISCHER

MM. Georges Othily, Jean-François Mattei, ministre.
MM. Joël Bourdin, Jean-François Mattei, ministre.
M. Bernard Seillier, Mme Dominique Versini, secrétaire d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion.
Mme Gisèle Printz, M. Jean-François Mattei, ministre.
Mme Valérie Létard, M. Jean-François Mattei, ministre.
Mmes Michelle Demessine, la secrétaire d'Etat.
MM. Paul Blanc, Jean-François Mattei, ministre.
MM. André Vantomme, Jean-François Mattei, ministre.
MM. Eric Doligé, Jean-François Mattei, ministre.
M. Pierre André, Mme la secrétaire d'Etat.

Crédits du titre III. - Adoption (p. 16)

Crédits du titre IV (p. 17)

Mme Odette Terrade, M. Roland Muzeau.
Amendement n° II-19 rectifié de la commission. - MM. le rapporteur spécial, Jean Arthuis, président de la commission des finances ; François Fillon, ministre ; Jean-François Mattei, ministre ; Gilbert Chabroux.

Suspension et reprise de la séance (p. 18)

M. Paul Blanc, Mme Odette Terrade, M. Bernard Seillier. - Adoption, par scrutin public, de l'amendement n° II-19 rectifié.
Adoption des crédits modifiés.

Crédits des titres V et VI. - Adoption (p. 19)

Article 69 (supprimé)

Articles 76 et 78. - Adoption (p. 20)

Article additionnel après l'article 78 (p. 21)

Amendement n° II-14 de M. Gérard Bailly. - MM. Gilbert Barbier, le rapporteur spécial, Jean-François Mattei, ministre. - Retrait.

III. - VILLE ET RÉNOVATION URBAINE (p. 22)

MM. Eric Doligé, rapporteur spécial de la commission des finances ; Pierre André, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mmes Nelly Olin, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Valérie Létard.

Suspension et reprise de la séance (p. 23)

PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL

MM. Roland Muzeau, Christian Demuynck, Mmes Michèle San Vicente, Gisèle Printz.
M. Jean-Louis Borloo, ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine.

Crédits du titre III. - Adoption (p. 24)

Crédits du titre IV (p. 25)

Amendement n° II-20 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre délégué, Roland Muzeau, Mme Nelly Olin, MM. Jack Ralite, Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Pierre André. - Adoption.
Adoption des crédits modifiés.

Crédits du titre VI. - Adoption (p. 26)

Culture
(p. 27)

MM. Yann Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication.
MM. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Marcel Vidal, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour le cinéma et le théâtre dramatique ; le ministre.
MM. Jack Ralite, le ministre.
MM. Jacques Legendre, le ministre.
MM. Bernard Joly, le ministre.
MM. Henri Weber, le ministre.
MM. Philippe Richert, le ministre.
MM. Eric Doligé, le ministre.
MM. Yves Dauge, le ministre.

Crédits du titre III. - Adoption (p. 28)

Crédits du titre IV (p. 29)

Mme Marie-Christine Blandin.
Amendement n° II-21 rectifié de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre, Ivan Renar, Henri Weber, Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Jacques Legendre. - Adoption par scrutin public.
Adoption des crédits modifiés.

Crédits du titre V (p. 30)

Amendement n° II-36 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre, Mme Marie-Christine Blandin. - Adoption.
Adoption des crédits modifiés.

Crédits du titre VI. - Adoption (p. 31)

Article 63. - Adoption (p. 32)

8. Communication (p. 33).

9. Ordre du jour (p. 34).




 


Haut de page
Actualités | Travaux Parlementaires | Vos Sénateurs | Europe et International | Connaître le Sénat
Recherche | Liste de diffusion | Contacts | Recrutement | Plan | Librairie | FAQ | Liens | Ameli