Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 22 octobre 2015 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (534 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (1010 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Isabelle Debré

Secrétaires :

Mmes Valérie Létard, Catherine Tasca.

1. Procès-verbal

2. Désignation d'un sénateur en mission temporaire

3. Organisme extraparlementaire

4. Dépôt d'un rapport

5. Modification de l’ordre du jour

6. Signalement de situations de maltraitance par les professionnels de santé. – Adoption définitive en deuxième lecture d'une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

M. François Pillet, rapporteur de la commission des lois

Mme Esther Benbassa

Mme Françoise Laborde

M. Yves Détraigne

M. Éric Bocquet

Mme Claudine Lepage

Mme Colette Giudicelli

Mme Nicole Duranton

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission.

Mme la présidente

Suspension et reprise de la séance

7. Dépôt d’un document

8. Saint-Barthélemy. – Adoption définitive en deuxième lecture d'une proposition de loi organique dans le texte de la commission, après procédure d'examen en commission

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

M. Mathieu Darnaud, rapporteur de la commission des lois

Explications de vote

M. Jean-Claude Requier

M. Joël Guerriau

Mme Éliane Assassi

M. Michel Delebarre

M. André Gattolin

M. Michel Magras

Adoption définitive, par scrutin public, de la proposition de loi organique dans le texte de la commission.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet

9. Candidature à un organisme extraparlementaire

10. Soutien au plan d'électrification du continent africain. – Adoption d’une proposition de résolution

M. Jean-Marie Bockel, auteur de la proposition de résolution

M. Jean-Claude Requier

M. Jean-Claude Lenoir

Mme Chantal Jouanno

M. Michel Billout

M. Jeanny Lorgeoux

M. Joël Labbé

M. David Rachline

Mme Fabienne Keller

Mme Annick Girardin, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée du développement et de la francophonie

Texte de la proposition de résolution

Adoption de la proposition de résolution.

11. Nomination d’un membre d’un organisme extraparlementaire

12. Contrats territoriaux de développement rural. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

M. Bernard Delcros, coauteur de la proposition de loi

Mme Annick Billon, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire

M. Hervé Maurey, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

M. Rémy Pointereau

Mme Évelyne Didier

M. Jean-Claude Leroy

M. Joël Labbé

M. David Rachline

M. Jean-Claude Requier

M. Jean-Claude Luche

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Jean-Jacques Filleul

M. Daniel Chasseing

Clôture de la discussion générale.

Article 1er – Adoption.

Article 2

Amendement n° 3 de la commission. – Adoption de l’amendement rédigeant l’article.

Article 3

Amendement n° 2 de M. Bernard Delcros. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 4 (supprimé)

Article 5 – Adoption.

Articles 6 et 7 (supprimés)

Article 8 – Adoption.

Article 9

Amendement n° 1 rectifié ter de M. Daniel Chasseing. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 10 (supprimé)

Vote sur l'ensemble

Mme Annick Billon, rapporteur

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire

M. Michel Vaspart

M. Jean-Marc Gabouty

M. Jean-Claude Leroy

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

13. Dépôt d’un rapport

14. Ordre du jour