Sommaire
Présidence
de M. Jean-Marc Gabouty
Secrétaires :
M. Éric Bocquet, Mme Catherine Deroche.
1. Procès-verbal
2. Candidatures
à deux commissions mixtes paritaires
3. Candidatures
à des organismes extraparlementaires
4. Loi de
finances pour 2018. – Suite de la discussion d’un projet
de loi
Seconde
partie (suite)
Pouvoirs
publics
Conseil
et contrôle de l’État
Direction
de l’action du Gouvernement
Budget
annexe : Publications officielles et information
administrative
Mme Christine Lavarde en
remplacement de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur
général de la commission des finances, rapporteur spécial, pour
la mission « Pouvoirs publics »
M. Didier Rambaud,
rapporteur spécial de la commission des finances, pour la mission
« Conseil et contrôle de l’État »
M. Bernard Delcros, en
remplacement de M. Michel Canevet, rapporteur spécial de la
commission des finances, pour la mission « Direction de
l’action du Gouvernement »
M. Olivier Cadic,
rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour
le programme « Coordination du travail gouvernemental »
M. Rachel Mazuir,
rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour
le programme « Coordination du travail gouvernemental »
Mme Chantal Deseyne,
rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la Mission
interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites
addictives
M. Jean-Pierre Sueur,
rapporteur pour avis de la commission des lois, pour la mission
« Pouvoirs publics »
M. Patrick Kanner,
rapporteur pour avis de la commission des lois, pour la mission
« Conseil et contrôle de l’État »
M. Jean-Yves Leconte,
rapporteur pour avis de la commission des lois, pour les programmes
« Coordination du travail gouvernemental » et
« Protection des droits et libertés » de la mission
« Direction de l’action du Gouvernement »
Mme Véronique
Guillotin
Mme Éliane
Assassi
Mme Colette
Mélot
M. Richard Yung
Mme Michèle
Vullien
M. Jérôme
Durain
M. Christophe
Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre,
chargé des relations avec le Parlement
pouvoirs
publics
Adoption
des crédits de la mission « Pouvoirs publics »,
figurant à l’état B.
conseil et
contrôle de l’état
Adoption
des crédits de la mission « Conseil et contrôle de
l’État », figurant à l’état B.
direction de
l’action du gouvernement
Adoption
des crédits de la mission « Direction de l’action du
Gouvernement », figurant à l’état B.
budget annexe
: publications officielles et information administrative
Adoption des crédits du budget annexe
« Publications officielles et information administrative »,
figurant à l’état C.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE
DE M. Thani Mohamed Soilihi
Santé
M. Alain Joyandet,
rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Corinne Imbert,
rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
Mme Véronique
Guillotin
M. Michel Amiel
Mme Laurence
Cohen
Mme Élisabeth
Doineau
M. Bernard
Jomier
M. Joël
Guerriau
M. Antoine
Lefèvre
Mme Sophie Cluzel,
secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des
personnes handicapées
État B
Amendements identiques
nos II-171 de la commission et II-216 rectifié de
M. Bruno Retailleau. – Adoption par scrutin public
n° 34.
Adoption des crédits modifiés de la mission
« Santé », figurant à l’état B.
Articles
additionnels après l'article 62 bis
Amendement
n° II-103 rectifié de Mme Laure Darcos. –
Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement
n° II-206 rectifié bis de M. Bernard
Jomier. – Rejet.
Solidarité,
insertion et égalité des chances
M. Arnaud Bazin,
rapporteur spécial de la commission des finances
M. Éric Bocquet,
rapporteur spécial de la commission des finances
M. Philippe Mouiller,
rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
Mme Patricia
Schillinger
Mme Nassimah Dindar
M. Jean-Louis
Tourenne
M. Joël
Guerriau
M. Jean-Marc
Gabouty
M. Michel Forissier
Mme Laurence Cohen
Mme Sophie
Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre,
chargée des personnes handicapées
État B
Amendement n° II-205 de
la commission. – Adoption.
Amendement n° II-225 de
la commission. – Adoption.
Amendements identiques
nos II-92 de M. Philippe Mouiller, rapporteur pour avis et
II-172 rectifié ter de Mme Michelle Meunier. –
Adoption des deux amendements.
Adoption des crédits modifiés de la mission
« Solidarité, insertion et égalité des
chances », figurant à l’état B.
Article 63
Amendements
identiques nos II-204 de la commission, II-208 de
M. Jean-Louis Tourenne et II-226 rectifié ter de
Mme Nassimah Dindar. – Adoption des trois amendements
supprimant l'article.
Article
64 (nouveau) – Adoption.
Articles
additionnels après l'article 64
Amendement
n° II-147 rectifié bis de M. René-Paul
Savary. – Retrait.
Amendement
n° II-200 rectifié de M. Daniel Chasseing. –
Retrait.
Suspension et reprise de la séance
Défense
M. Dominique de Legge,
rapporteur spécial de la commission des finances
M. Cédric Perrin,
rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour
le programme « Équipement des forces » et pour
l’excellence technologique des industries de défense
Mme Hélène
Conway-Mouret, rapporteur pour avis de la commission des affaires
étrangères, pour le programme « Équipement des
forces » et pour l’excellence technologique des industries de
défense
M. Jean-Marie Bockel,
rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour
le programme « Préparation et emploi des forces »
Mme Christine Prunaud,
rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour
le programme « Préparation et emploi des forces »
M. Joël Guerriau,
rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour
le programme « Soutien de la politique de défense »
M. Gilbert Roger,
rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour
le programme « Soutien de la politique de défense »
M. Pascal Allizard,
rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour
le programme « Environnement et prospective de la politique de
défense »
M. Michel Boutant,
rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour
le programme « Environnement et prospective de la politique de
défense »
M. Christian Cambon,
président de la commission des affaires étrangères
M. Claude Haut
M. Yvon Collin
Mme Christine
Prunaud
M. Olivier
Cigolotti
Mme Hélène
Conway-Mouret
M. Joël
Guerriau
Mme Isabelle
Raimond-Pavero
Mme Florence Parly,
ministre des armées
État
B
Amendement n° II-173 de
Mme Christine Prunaud. – Retrait.
Amendement n° II-174 de
Mme Christine Prunaud. – Retrait.
Adoption des crédits de la mission
« Défense », figurant à l’état B.
Article 52
septies (nouveau) – Adoption.
Article
additionnel après l'article 52 septies
Article 52
octies (nouveau) – Adoption.
5. Ordre du
jour
Nomination
de membres de deux commissions mixtes paritaires
Nomination
de membres d’organismes extraparlementaires
