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Séance du 5 avril 2018 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. Yves Daudigny, Daniel Dubois.

1. Procès-verbal

2. Conférence des présidents

conclusions de la conférence des présidents

3. Questions d’actualité au Gouvernement

climat social

M. Patrick Kanner ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.

réforme de la sncf

M. Joël Guerriau ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Joël Guerriau.

financement du centre national pour le développement du sport

M. Michel Savin ; Mme Laura Flessel, ministre des sports ; M. Michel Savin.

agressions de médecins généralistes

M. Jean-Marie Mizzon ; Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur.

préparation du sommet de la francophonie en arménie

M. André Gattolin ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

plan autisme

M. Éric Gold ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement.

mouvements sociaux

Mme Éliane Assassi ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.

chu de guadeloupe

Mme Victoire Jasmin ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement ; Mme Victoire Jasmin.

traitement par dialyse

M. René-Paul Savary ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement ; M. René-Paul Savary.

contrat d’apprentissage des moins de 16 ans

M. Claude Kern ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale.

scolarité des jeunes enfants

Mme Mireille Jouve ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale.

occupation des places d’hébergement d’urgence

Mme Jacqueline Eustache-Brinio ; Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur ; Mme Jacqueline Eustache-Brinio.

voies sur berges à paris

M. Jean-Raymond Hugonet ; M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Troendlé

4. Communication relative à une commission mixte paritaire

5. Élection des conseillers métropolitains. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

Mme Mireille Jouve, auteur de la proposition de loi

Mme Agnès Canayer, rapporteur de la commission des lois

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Sophie Joissains

M. Jean-Pierre Sueur

M. Alain Marc

M. Stéphane Ravier

Mme Nathalie Delattre

M. Alain Richard

M. Mathieu Darnaud

M. Jacques Bigot

M. Joël Guerriau

Mme Christine Lavarde

M. Michel Forissier

Mme Jacqueline Gourault, ministre

Clôture de la discussion générale.

Article unique

M. Jean-Pierre Grand

M. Arnaud Bazin

M. Michel Forissier

Mme Samia Ghali

M. François Grosdidier

M. Michel Savin

M. Michel Vaspart

M. Philippe Dominati

Mme Jacqueline Gourault, ministre

Amendement n° 8 rectifié quater de M. Michel Savin. – Rejet.

Amendement n° 9 rectifié de M. Michel Amiel. – Retrait.

Adoption de l’article.

Articles additionnels après l’article unique

Amendement n° 1 de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.

Amendement n° 2 de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.

Amendement n° 3 de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.

Amendement n° 6 de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.

Amendement n° 4 de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.

Amendement n° 5 de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.

Intitulé de la proposition de loi

Amendement n° 7 de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.

Vote sur l’ensemble

M. Jean-Claude Requier

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Michèle Vullien

Mme Françoise Laborde

Adoption, par scrutin public n° 82, de la proposition de loi dans le texte de la commission.

6. Quelles perspectives pour les études de médecine ? – Débat organisé à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen

Mme Véronique Guillotin, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Débat interactif

M. Bernard Delcros ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.

Mme Marie-Pierre Monier ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.

Mme Samia Ghali ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.

M. Jean-Claude Requier ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.

Mme Chantal Deseyne ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.

M. Abdallah Hassani ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.

Mme Laurence Cohen ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Laurence Cohen.

M. Hervé Maurey ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.

M. Joël Guerriau ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.

M. Guillaume Arnell ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.

M. Jean-François Rapin ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.

M. Antoine Karam ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.

M. Pierre Ouzoulias ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ; M. Pierre Ouzoulias.

M. Yves Daudigny ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.

Mme Catherine Deroche ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.

7. Adoption des conclusions de la conférence des présidents

8. Ordre du jour