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Séance du 26 juin 2018 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

M. Éric Bocquet, Mmes Jacky Deromedi, Françoise Gatel.

1. Procès-verbal

2. Immigration, droit d’asile et intégration. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié

Explications de vote sur l’ensemble

M. Patrick Kanner

M. Dany Wattebled

M. Jean Louis Masson

M. Guillaume Arnell

M. François-Noël Buffet

M. Alain Richard

Mme Éliane Assassi

M. Philippe Bonnecarrère

Ouverture du scrutin public solennel

Suspension et reprise de la séance

Proclamation du résultat du scrutin public solennel

Adoption, par scrutin public n° 171, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur

Suspension et reprise de la séance

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

M. Éric Bocquet, Mme Jacky Deromedi.

3. Questions d’actualité au Gouvernement

négligence de l’état envers les collectivités

M. Benoît Huré ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; M. Benoît Huré.

Avenir des pensions de réversion

M. Jean-Claude Luche ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.

pensions de réversion

M. Michel Amiel ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.

désertification médicale

Mme Véronique Guillotin ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.

SITUATION DES HÔPITAUX EN GUYANE ET EN MÉTROPOLE

Mme Laurence Cohen ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Laurence Cohen.

présidence de la république et laïcité

M. Alain Duran ; Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur.

zone euro

M. Emmanuel Capus ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.

dépense publique

Mme Christine Lavarde ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; Mme Christine Lavarde.

agence européenne des réfugiés

M. André Gattolin ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

trafiquants de drogue

M. Hugues Saury ; Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Hugues Saury.

transformation de l’isf

M. Jean-Michel Houllegatte ; Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi

4. Mise au point au sujet de votes

5. Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

M. Michel Raison, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Pierre Médevielle, rapporteur pour avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Jean-Pierre Decool

M. Franck Menonville

M. François Patriat

Mme Cécile Cukierman

M. Henri Cabanel

M. Daniel Gremillet

Mme Françoise Férat

M. Joël Labbé

M. Laurent Duplomb

M. Pierre Louault

Mme Nicole Bonnefoy

M. Pierre Cuypers

M. Stéphane Travert, ministre

Clôture de la discussion générale.

Article additionnel avant l’article 1er

Amendement n° 41 de Mme Cécile Cukierman. – Rejet.

Amendements identiques nos 96 rectifié sexies de M. Jean-Pierre Decool et 465 rectifié bis de M. Joël Labbé. – Rejet.

Amendement n° 533 rectifié bis de M. Henri Cabanel. – Rejet.

Renvoi de la suite de la discussion.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Marc Gabouty

6. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin 2018

Suspension et reprise de la séance

Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

M. Jean-Claude Requier

M. Pascal Allizard

M. André Gattolin

M. Pierre Ouzoulias

M. Philippe Bonnecarrère

M. Claude Raynal

Mme Colette Mélot

M. Claude Kern

M. Robert del Picchia, vice-président de la commission des affaires étrangères

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

Mme Nathalie Loiseau, ministre

Débat interactif et spontané

Mme Nathalie Goulet ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

M. André Reichardt ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

M. Jean-Pierre Decool ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

Mme Pascale Gruny ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

Mme Christine Prunaud ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

M. Jean-Yves Leconte ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

Mme Catherine Morin-Desailly ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

M. René Danesi ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

M. Claude Raynal ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

M. Marc Laménie ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

M. Patrice Joly ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

Mme Victoire Jasmin ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

7. Ordre du jour