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TurcSéance du 29 octobre 2019 (compte rendu intégral des débats)
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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.
Sommaire
Présidence de M. Philippe Dallier
Secrétaires :
Mmes Catherine Deroche, Françoise Gatel.
2. Neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l’éducation. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
Mme Jacqueline Eustache-Brinio, auteure de la proposition de loi
M. Max Brisson, rapporteur de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
Demande de renvoi à la commission
M. Jean-Michel Blanquer, ministre
Clôture de la discussion générale.
M. Jean-Michel Blanquer, ministre
Amendement n° 10 de M. Jacques-Bernard Magner. – Rejet par scrutin public n° 17.
Amendement n° 3 de M. Jean Louis Masson. – Rejet.
Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Adoption, par scrutin public n° 18.
Amendement n° 11 de M. Jacques-Bernard Magner. – Rejet.
Adoption de l’article.
Intitulé de la proposition de loi
Amendement n° 9 rectifié de Mme Françoise Laborde. – Adoption de l’amendement modifiant l’intitulé.
M. Jean-Michel Blanquer, ministre
Adoption, par scrutin public n° 19, de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
Suspension et reprise de la séance
4. Assistons-nous au recul de l’État de droit en France ? – Débat organisé à la demande du groupe socialiste et républicain
Mme Sophie Taillé-Polian, pour le groupe socialiste et républicain
M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
M. Jean-Raymond Hugonet ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Jean-Yves Leconte ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Jean-Yves Leconte.
M. Jean-Claude Requier ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
Mme Esther Benbassa ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; Mme Esther Benbassa.
Mme Colette Mélot ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Michel Canevet ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Serge Babary ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Jean-Yves Leconte ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Jean-Yves Leconte.
M. Jean-François Longeot ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Christophe Priou ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Christophe Priou.
Mme Sylvie Robert ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; Mme Sylvie Robert.
M. François Bonhomme ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. François Bonhomme.
M. Jérôme Bascher ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Jérôme Bascher.
Mme Marie-Pierre de la Gontrie, pour le groupe socialiste et républicain
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Marc Gabouty
5. Mise au point au sujet d’un vote
6. Politique sportive. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
M. Michel Savin, pour le groupe Les Républicains
Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
M. Jean-Jacques Lozach ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
Mme Mireille Jouve ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports ; Mme Mireille Jouve.
M. Didier Rambaud ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
Mme Céline Brulin ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
M. Dany Wattebled ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports ; M. Dany Wattebled.
M. Claude Kern ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
M. Stéphane Piednoir : Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
Mme Sylvie Robert ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
Mme Françoise Gatel ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
Mme Florence Lassarade ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports ; Mme Florence Lassarade.
M. Christian Manable ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
M. Jean-Raymond Hugonet ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
M. Olivier Paccaud ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
Mme Nicole Duranton ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
M. Jacques Grosperrin ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
M. Alain Dufaut, pour le groupe Les Républicains
Suspension et reprise de la séance
7. Catastrophes climatiques : mieux prévenir, mieux reconstruire. – Débat organisé à la demande d’une mission d’information
Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
