Séance du 29 octobre 2019 (compte rendu intégral des débats)
Disponible en une seule page HTML (1034 Ko)
Disponible au format PDF Acrobat (1441 Ko)
Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.
Sommaire
Présidence de M. Philippe Dallier
Secrétaires :
Mmes Catherine Deroche, Françoise Gatel.
2. Neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l’éducation. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
Mme Jacqueline Eustache-Brinio, auteure de la proposition de loi
M. Max Brisson, rapporteur de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
Demande de renvoi à la commission
M. Jean-Michel Blanquer, ministre
Clôture de la discussion générale.
M. Jean-Michel Blanquer, ministre
Amendement n° 10 de M. Jacques-Bernard Magner. – Rejet par scrutin public n° 17.
Amendement n° 3 de M. Jean Louis Masson. – Rejet.
Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Adoption, par scrutin public n° 18.
Amendement n° 11 de M. Jacques-Bernard Magner. – Rejet.
Adoption de l’article.
Intitulé de la proposition de loi
Amendement n° 9 rectifié de Mme Françoise Laborde. – Adoption de l’amendement modifiant l’intitulé.
M. Jean-Michel Blanquer, ministre
Adoption, par scrutin public n° 19, de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
Suspension et reprise de la séance
4. Assistons-nous au recul de l’État de droit en France ? – Débat organisé à la demande du groupe socialiste et républicain
Mme Sophie Taillé-Polian, pour le groupe socialiste et républicain
M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
M. Jean-Raymond Hugonet ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Jean-Yves Leconte ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Jean-Yves Leconte.
M. Jean-Claude Requier ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
Mme Esther Benbassa ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; Mme Esther Benbassa.
Mme Colette Mélot ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Michel Canevet ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Serge Babary ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Jean-Yves Leconte ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Jean-Yves Leconte.
M. Jean-François Longeot ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Christophe Priou ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Christophe Priou.
Mme Sylvie Robert ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; Mme Sylvie Robert.
M. François Bonhomme ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. François Bonhomme.
M. Jérôme Bascher ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Jérôme Bascher.
Mme Marie-Pierre de la Gontrie, pour le groupe socialiste et républicain
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Marc Gabouty
5. Mise au point au sujet d’un vote
6. Politique sportive. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
M. Michel Savin, pour le groupe Les Républicains
Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
M. Jean-Jacques Lozach ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
Mme Mireille Jouve ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports ; Mme Mireille Jouve.
M. Didier Rambaud ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
Mme Céline Brulin ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
M. Dany Wattebled ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports ; M. Dany Wattebled.
M. Claude Kern ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
M. Stéphane Piednoir : Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
Mme Sylvie Robert ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
Mme Françoise Gatel ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
Mme Florence Lassarade ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports ; Mme Florence Lassarade.
M. Christian Manable ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
M. Jean-Raymond Hugonet ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
M. Olivier Paccaud ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
Mme Nicole Duranton ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
M. Jacques Grosperrin ; Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.
M. Alain Dufaut, pour le groupe Les Républicains
Suspension et reprise de la séance
7. Catastrophes climatiques : mieux prévenir, mieux reconstruire. – Débat organisé à la demande d’une mission d’information
Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire