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Séance du 12 janvier 2021 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Laurence Rossignol

Secrétaires :

Mmes Esther Benbassa, Jacqueline Eustache-Brinio.

1. Procès-verbal

2. Décès d’anciens sénateurs

3. Risque de blackout énergétique. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

M. Daniel Gremillet, pour le groupe Les Républicains

Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Débat interactif

M. Pierre Médevielle ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Pierre Médevielle

M. Thomas Dossus ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Thomas Dossus

Mme Nadège Havet ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

4. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire

5. Risque de blackout énergétique. – Suite d’un débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

Débat interactif (suite) :

M. Jean-Claude Requier ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Fabien Gay ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Jean-François Longeot ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Franck Montaugé ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Franck Montaugé.

Mme Christine Lavarde ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; Mme Christine Lavarde.

Mme Denise Saint-Pé ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

Mme Florence Blatrix Contat ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Christian Klinger ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Christian Klinger.

M. Christian Redon-Sarrazy ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Christian Redon-Sarrazy.

Mme Françoise Dumont ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Bruno Sido ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Bruno Sido.

M. Didier Mandelli ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Didier Mandelli.

M. Philippe Mouiller ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Philippe Mouiller.

Conclusion du débat

M. Stéphane Piednoir, pour le groupe Les Républicains

6. Montagne. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

M. Cyril Pellevat, pour le groupe Les Républicains

M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

Débat interactif

M. Guillaume Gontard ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Guillaume Gontard.

M. Bernard Buis ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Bernard Buis.

M. Jean-Yves Roux ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

Mme Cécile Cukierman ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

M. Loïc Hervé ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Loïc Hervé.

Mme Viviane Artigalas ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Viviane Artigalas.

Mme Dominique Estrosi Sassone ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Dominique Estrosi Sassone.

M. Pierre Médevielle ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Pierre Médevielle.

M. Jean-Michel Arnaud ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

M. Jean-Jacques Michau ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Jean-Jacques Michau.

M. Laurent Duplomb ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

Mme Florence Blatrix Contat ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Florence Blatrix Contat.

Mme Sylviane Noël ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Sylviane Noël.

M. Cédric Vial ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

Mme Martine Berthet ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

M. Michel Savin ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

Conclusion du débat

M. Jean-Marc Boyer, pour le groupe Les Républicains

Suspension et reprise de la séance

7. Réduction de l’empreinte environnementale du numérique. – Discussion d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Patrick Chaize, auteur de la proposition de loi

M. Guillaume Chevrollier, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire

M. Jean-Michel Houllegatte, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire

Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

M. Frédéric Marchand

M. Éric Gold

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Jacques Fernique

M. Hervé Maurey

M. Hervé Gillé

M. Cédric Perrin

M. Jean-Paul Prince

M. Rémi Cardon

M. Stéphane Sautarel

PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard

Mme Laurence Muller-Bronn

Clôture de la discussion générale.

M. Jean-François Longeot, président de la commission de l’aménagement du territoire

Article 1er

Mme Nadège Havet

Mme Martine Filleul

Amendement n° 46 rectifié de M. Éric Gold. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 2

Amendement n° 4 rectifié de M. Éric Gold. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 3

Amendement n° 47 rectifié de M. Éric Gold. – Rejet.

Amendement n° 25 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.

Adoption de l’article.

8. Modification de l’ordre du jour

Suspension et reprise de la séance

9. Réduction de l’empreinte environnementale du numérique. – Suite de la discussion et adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Articles additionnels après l’article 3

Amendement n° 29 rectifié de Mme Florence Blatrix Contat. – Rejet.

Amendement n° 45 de M. Jacques Fernique. – Rejet.

Article 4

Amendement n° 48 rectifié de M. Éric Gold. – Rejet.

Amendement n° 10 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article additionnel après l’article 4

Amendement n° 28 de Mme Florence Blatrix Contat. – Rejet.

Article 5

Amendement n° 61 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 5 rectifié de M. Éric Gold. – Rejet.

Adoption de l’article modifié.

Article 6

M. François Bonhomme

Adoption de l’article.

Article 7 – Adoption.

Article 8

Amendement n° 49 rectifié de M. Éric Gold. – Rejet.

Adoption de l’article.

Articles 9 à 11 – Adoption.

Articles additionnels après l’article 11

Amendement n° 57 rectifié de M. Hervé Maurey. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 19 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.

Amendement n° 22 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Retrait.

Amendement n° 21 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.

Amendement n° 18 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.

Article 12

Amendement n° 60 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 11 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.

Adoption de l’article modifié.

Articles additionnels après l’article 12

Amendement n° 43 de M. Jacques Fernique. – Retrait.

Amendement n° 44 rectifié de M. Jacques Fernique. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 13 A (nouveau)

Amendement n° 32 de M. Hervé Gillé. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 13

Amendement n° 6 rectifié de M. Éric Gold. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 14

Amendement n° 7 rectifié de M. Éric Gold. – Retrait.

Adoption de l’article.

Articles additionnels après l’article 14

Amendement n° 58 rectifié de M. Hervé Maurey. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 41 rectifié quater de M. Patrick Chaize. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 14 bis (nouveau) – Adoption.

Articles additionnels après l’article 14 bis

Amendement n° 30 de Mme Florence Blatrix Contat. – Rejet.

Amendement n° 20 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.

Article 15

Amendements identiques nos 8 rectifié de M. Jean-Claude Requier et 12 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° 3 de M. Ronan Dantec. – Rejet.

Amendement n° 27 rectifié bis de Mme Nadia Sollogoub. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 16

Amendement n° 2 de M. Cédric Perrin. – Rejet.

Amendement n° 54 rectifié de M. Hervé Maurey. – Rejet.

Amendement n° 59 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 1 de M. Cédric Perrin. – Rejet.

Adoption de l’article modifié.

Articles additionnels après l’article 16

Amendement n° 38 de M. Daniel Salmon. – Rejet.

Amendement n° 39 de M. Daniel Salmon. – Rejet.

Amendement n° 40 de M. Daniel Salmon. – Rejet.

Amendement n° 35 de M. Gilbert-Luc Devinaz. – Rejet.

Amendement n° 34 de M. Gilbert-Luc Devinaz. – Rejet.

Amendement n° 52 rectifié bis de M. Hervé Maurey. – Retrait.

Amendement n° 53 rectifié bis de M. Hervé Maurey. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 17 (supprimé)

Amendement n° 13 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.

L’article demeure supprimé.

Article additionnel après l’article 17

Amendement n° 55 rectifié bis de M. Hervé Maurey. – Rejet.

Article 18 (supprimé)

Amendement n° 14 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.

L’article demeure supprimé.

Article 19 (supprimé)

Amendements identiques nos 15 de Mme Marie-Claude Varaillas et 37 de M. Daniel Salmon. – Rejet des deux amendements.

L’article demeure supprimé.

Article 20 (supprimé)

Amendement n° 16 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.

L’article demeure supprimé.

Article additionnel avant l’article 21

Amendement n° 17 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.

Article 21

Amendement n° 50 de Mme Anne-Catherine Loisier. – Adoption.

Amendement n° 26 rectifié bis de Mme Nadia Sollogoub. – Retrait.

Amendement n° 23 de M. Cédric Perrin. – Rejet.

Adoption de l’article modifié.

Article 21 bis (nouveau) – Adoption.

Article 22 (supprimé)

Article 23 – Adoption.

Article 23 bis (nouveau)

Amendement n° 51 de Mme Anne-Catherine Loisier. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 24

Amendement n° 51 de Mme Anne-Catherine Loisier. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article additionnel après l’article 24

Amendement n° 42 rectifié quater de M. Patrick Chaize. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Articles 25 et 26 (nouveaux) – Adoption.

Articles additionnels après l’article 26

Amendement n° 9 rectifié de M. Éric Gold. – Retrait.

Amendement n° 33 de M. Franck Montaugé. – Rejet.

Amendement n° 36 rectifié de M. Gilbert-Luc Devinaz. – Rejet.

Vote sur l’ensemble

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

10. Ordre du jour