Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcSports
Vous trouverez sur cette page les documents d'étude sur le thème : Sports.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs, aux rapports d'information et aux autres documents de travail relatifs à ce thème.
Documents d'étude sur le thème : Sports
1999
- 1er septembre 1999
- L'organisation et le financement du secours en montagne (étude de législation comparée)
- 1er juin 1999
- La détention et l'utilisation des armes à feu (étude de législation comparée)
1997
- 1er septembre 1997
- Le droit d'image des sportifs professionnels (étude de législation comparée)
Pour toute remarque ou suggestion relative aux documents d'étude, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
