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TurcSports
Vous trouverez sur cette page tous les documents de travail sur le thème : Sports.
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Documents de travail sur le thème : Sports
2004
- 1er octobre 2004
- Actes du colloque : "La mixité menacée ?" (rapport d'information sur colloque)
- 25 mai 2004
- Sports, argent, médias (rapport d'information sur colloque)
1999
- 1er septembre 1999
- L'organisation et le financement du secours en montagne (étude de législation comparée)
- 1er juin 1999
- La détention et l'utilisation des armes à feu (étude de législation comparée)
1997
- 1er septembre 1997
- Le droit d'image des sportifs professionnels (étude de législation comparée)
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