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Logement et urbanisme

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2010

• 5 février 2010
  
•  Communes - Rapport n° 242 (Rapport)
  


• 4 février 2010
  
•  4 février 2010 - Politique en matière de logement social (Vidéo - Questions au gouvernement)
  
•  4 février 2010 - Logements vacants (Vidéo - Questions au gouvernement)
  


• 3 février 2010
  
•  Communes - Texte de la commission n° 243 (Texte)
  


• 15 janvier 2010
  
•  Détecteurs de fumée - Rapport n° 202 (Rapport)
  

2009

• 14 décembre 2009
  
•  Entrées de villes - Texte n° 30 (Texte)
  


• 10 décembre 2009
  
•  La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ? - Rapport n° 135 (Rapport de l'OPECST)
  


• 8 décembre 2009
  
•  Entrées de villes - Avis n° 136 (Avis)
  


• 4 décembre 2009
  
•  Entrées de villes - Rapport n° 128 (Rapport)
  


• 2 décembre 2009
  
•  Budget 2010 : Ville et logement - Avis n° 103 tome VIII (Avis)
  


• 30 novembre 2009
  
•  Budget 2010 : Ville et logement - Avis n° 105 tome VIII (Avis)
  


• 27 novembre 2009
  
•  Budget 2010 : Ville et logement - Rapport spécial n° 101 annexe 33 tome III (Rapport général)
  


• 25 novembre 2009
  
•  Archéologie préventive - Table ronde - M. Michel CLÉMENT (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Archéologie préventive - Table ronde - M. Matthieu FUCHS (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Archéologie préventive - Table ronde - M. Frédéric ROSSI (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Archéologie préventive - Table ronde - M. David JENNINGS (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Archéologie préventive - Table ronde - Questions et réponses (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Archéologie préventive - Table ronde - M. Thomas VIGREUX (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Archéologie préventive - Table ronde - M. Luc BERNARD (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Archéologie préventive - Table ronde - M.Pierre-Marie BLANCQUET (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Archéologie préventive - Table ronde - Mme Nicole POT (Vidéo - Audition de commission)
  
•  Archéologie préventive - Table ronde - M. Robert HEIMLICH (Vidéo - Audition de commission)
  


• 12 novembre 2009
  
•  Logement - Rapport n° 95 (Rapport)
  


• 5 novembre 2009
  
•  Entrées de villes - Texte n° 64 (Texte)
  


• 7 octobre 2009
  
•  Logement - Texte n° 631 (Texte)
  


• 21 juillet 2009
  
•  L'État locataire : une gestion à bâtir - Rapport d'information n° 510 (Rapport d'information)
  


• 1er juillet 2009
  
•  Les maisons départementales des personnes handicapées sur la bonne voie : premier bilan, quatre ans après la loi du 11 février 2005 - Rapport d'information n° 485 (Rapport d'information)
  


• 23 juin 2009
  
•  Icade - Texte n° 478 (Texte)
  


• 12 juin 2009
  
•  Les procédures administratives préalables à l'implantation des éoliennes - Étude de législation comparée n° 197 (Étude de législation comparée)
  
•  Etude de législation comparée : les procédures administratives préalables à l'implantation des éoliennes. (Communiqué de presse)
  


• 3 juin 2009
  
•  Communes - Texte n° 228 (Texte)
  


• 22 mai 2009
  
•  Logements sociaux - Texte n° 256 (Texte)
  


• 20 mars 2009
  
•  Droit au logement opposable : répétition générale et derniers réglages - Rapport d'information n° 92 (Rapport d'information)
  


• 2 mars 2009
  
•  Logement et exclusion - Texte n° 54 (Texte)
  


• 19 février 2009
  
•  Logement et exclusion - Rapport n° 224 (Rapport)
  
•  Les conditions du recentrage des aides fiscales à l'investissement locatif précisées devant le Sénat (Communiqué de presse)
  


• 13 février 2009
  
•  Logement et exclusion - Texte n° 207 (Texte)
  

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