Groupe de travail sur la contribution carbone
Composition | Audition |
La commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire a constitué un groupe de travail sur la contribution carbone.
Composition
Le président est Bruno Sido.
Les autres membres sont Marcel Deneux, Paul Raoult, M. Jean Bizet, Raymond Vall.
Auditions
| Mardi 30 mars 2010 | |
| Cabinet de M. Jean-Louis Borloo, Ministre d'Etat, ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développementdurable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat | - M. Benoît Mélonio, conseiller - M. Jean-Christian Le Meur, conseiller technique |
| Mouvement des entreprises de France (MEDEF) | - M. Jean-Pierre Clamadieu, président de la commission développement durable - Mme Sophie Liger, directeur du développement durable |
| Mercredi 31 mars 2010 | |
| BlueNext SA | - M. Serge Harry, président |
| Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) | - M. Philippe Vandemaele, président |
| Groupe de travail sur les modalités de vente et la mise aux enchères des quotas de CO2 | - M. Jean-Michel Charpin, inspecteur général des finances, président du groupe de travail |
| Mardi 6 avril 2010 | |
| GDF Suez | - M. Bruno Bensasson, directeur « économie, prix et marché » à la direction de la stratégie et du développement durable - Mme Valérie Alain, directeur des relations institutionnelles |
| Electricité de France (EDF) | - M. Michel Matheu, responsable des questions de régulation, de marchés et des études économiques, direction de la stratégie - M. Bertrand Le Thiec, chef du département des relations parlementaires à la direction des affaires publiques |
| Fédération Nationale des Transports Routiers (FNTR) | - M. Jean Paul Deneuville, délégué général - M. Nicolas Paulissen, délégué général adjoint |
| Mardi 27 avril 2010 | |
| Union des industries utilisatrices d'énergie (Uniden) | - M. Olivier Dufour, membre de la commission, de Riotinto Alcan - M. Stéphane Delpeyroux, vice-président, en charge de la taxation énergétique - M. Fabrice Alexandre, conseil |
| Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) | - M. Pascal Ferey, rprésident de la commission environnement - vice-président de la FNSEA - Mme Sabrina Fuseliez, chargée de mission, service environnement |
| Mercredi 28 avril 2010 | |
| Association française des entreprises privées (AFEP) | - M. François Nicolas Boquet, directeur Environnement - M. Francois Soulmagnon, directeur |
| Confédération française démocratique du travail (CFDT) | - M. Jean-Pierre Bompard, délégué à l'Énergie, à l'Environnement et au Développement durable - M. Dominique Olivier, secrétaire confédéral |
| Force Ouvrière | - M. Pascal Pavageau, secrétaire confédéral - M. Sébastien Dupuch, assistant confédéral au secteur économique |
| Confédération française de l'encadrement-confédération générale des cadres (CFE-CGC) | - M. Jean-Luc Haas, secrétaire national au sein du secteur économie-développement durable-logement et consumérisme - Mme Francine Didier, chargée d'études au sein du secteur économie-développement durable-logement et consumérisme |
| Confédération générale du travail (CGT) | - M. Pierre-Yves Chanu, conseiller confédéral |
| Groupe VEOLIA | - Mme Béatrice Deshayes, directrice des affaires fiscales - M. Denis Daumal, directeur analyse et marchés - Mme Marie-Thérèse Suart-Fioravante, directeur des relations institutionnelles |
| Mardi 4 mai 2010 | |
| Groupe TOTAL | - M. François Tribot Laspierre, directeur des relations institutionnelles |
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