Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe de travail sur les pôles de compétitivité
La commission des affaires économiques du Sénat a constitué un groupe de travail sur les pôles de compétitivité. Lancée en 2004, la politique de compétitivité vise à rapprocher sur un même territoire des entreprises, des centres de formation et des unités de recherche d'un secteur d'activité, afin de dégager des synergies et aboutir à des projets innovants. A la suite d'appels à projets, 71 pôles ont été labellisés.
Aujourd'hui, plus de 4 ans après le déclenchement du dispositif et au terme de sa première phase, il paraît nécessaire de faire le point, notamment sur :
- les suites à donner à l'évaluation réalisée en juin 2008 sous l'égide de la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT) ;les suites à donner à l'évaluation réalisée en juin 2008 sous l'égide de la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT) ;
- le rôle des pôles en matière de relance ;
- le rayonnement international des pôles de compétitivité.
Le groupe de travail, qui a tenu sa réunion constitutive le 24 mars 2009, procède à des auditions de personnalités qualifiées et effectue des déplacements afin de rencontrer des acteurs locaux. La commission de l'économie a adopté le 14 octobre 2009 le rapport final.
| Composition Les rapporteurs du groupe de travail sont MM. Marc DAUNIS, Michel HOUEL. Les autres membres sont :
- M. Alain CHATILLON
- Mme Christiane HUMMEL
- Mme Elisabeth LAMURE
- M. Jean-Jacques MIRASSOU
- M. Daniel RAOUL Auditions | Mercredi 6 mai 2009 | | M. Luc Rousseau | Directeur général, Direction Compétitivité, industrie et services (Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi) | | M. Gilles Bloch | Directeur général, Direction de la recherche et de l'innovation (Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche) | | M. Pierre Dartout | Délégué interministériel à la délégation à l’aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT) | | Mardi 2 juin 2009 | | M. Philippe Braidy | Directeur du développement territorial (Caisse des dépôts et consignations) | | Mme Jacqueline Lecourtier | Directeur général (Agence nationale de la recherche, ANR) | | M. André Marcon | Membre du Conseil Economique ocial et Environnemental (Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie, ACFCI) | | M. Nicolas Jacquet | Préfet en mission | | Mercredi 3 juin 2009 | | M. Alain Rousset | Président de l'Association des régions de France (ARF) | | Mercredi 17 juin 2009 | | M. François Drouin | Président d’OSEO | | M. Eric de Lannoy | Directeur des études et actions économiques de l’Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) | | Mardi 22 septembre 2009 | | M. Pierre Laffitte | Ancien Sénateur | | Mercredi 23 septembre 2009 | | M. Michel Mercier | Ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire | | Mardi 29 septembre 2009 | | Mme Françoise Le Bail | Directrice générale adjointe à la Direction générale "Entreprises et Industrie" de la Commission européenne | Déplacements | Jeudi 28 mai 2009 | | Toulouse | Rencontre avec des représentants :
- du pôle Agrimip Innovation
- du pôle Cancer Bio Santé
- du pôle Aerospace Valley | | Vendredi 12 juin 2009 | | Sofia-Antipolis | Rencontre avec des représentants :
- du pôle Pass
- du pôle SCS
- du pôle Pégase
- du pôle Mer
- du pôle Risques
- du pôle Cap-Energies | | Mardi 23 juin 2009 | | Marne-la-Vallée | Rencontre avec des représentants du pôle Advancity | | Lundi 14 septembre 2009 | | Chalon-sur-Saône | Rencontre avec des représentants du pôle nucléaire Bourgogne | Rapport et synthèse La commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sous la présidence de M. Jean-Paul Emorine, a adopté à l'unanimité, le mercredi 14 octobre 2009, le rapport élaboré par MM. Michel Houel, Marc Daunis au nom du groupe de travail. Vous pouvez consulter dans la rubrique "rapports d'information" :
- le rapport complet ; |
