Mercredi 21 octobre 2026
- Présidence de M. Bruno Sido, sénateur, président d'âge -
La réunion est ouverte à 17 h 30.
Réunion constitutive
M. Bruno Sido, sénateur, président. - Mes chers collègues, bienvenue à tous. Bienvenue à ceux que nous retrouvons et à ceux qui sont nouveaux parmi nous, c'est-à-dire huit sénateurs sur dix-huit.
Le privilège de l'âge me vaut le plaisir d'ouvrir notre réunion. J'y ajoute le privilège de l'ancienneté comme membre de l'Office, puisque j'y ai siégé sans discontinuer depuis 2004 et que j'ai eu l'honneur de le présider de 2012 à 2014.
Je sais qu'aucun d'entre nous, qu'il soit membre nouveau ou expérimenté, n'est là par hasard et que nous sommes tous passionnés par les sujets d'intérêt majeur traités par l'Office. Je sais aussi, d'expérience, que c'est un plaisir de travailler ensemble au sein d'une des très rares structures parlementaires bicamérales, ce qui d'ailleurs en fait l'une de ses grandes forces. Je formule le voeu qu'il en soit toujours ainsi au cours des prochaines années.
Notre ordre du jour appelle la constitution du Bureau de l'Office.
La loi du 8 juillet 1983 prévoit que l'Office « élit son président et son vice-président, qui ne peuvent appartenir à la même assemblée ».
Conformément à l'article 2 du Règlement intérieur, le Bureau de l'Office comprend huit membres : le président, le premier vice-président, six vice-présidents, trois étant des députés, trois des sénateurs.
Nous allons d'abord procéder à l'élection du président.
Je rappelle que la tradition, établie à l'Office depuis sa création, est que la présidence est exercée alternativement par un membre de l'une ou l'autre assemblée, et que le changement de président se fait après chaque renouvellement partiel du Sénat, donc pour une période de trois ans. Le président que nous allons élire aujourd'hui sera donc, après Stéphane Piednoir, sénateur, un député. S'il y a un seul candidat, je le proclamerai élu. S'il y a plusieurs candidats, nous devrons procéder par un vote à bulletin secret.
J'invite ceux de nos collègues qui désirent faire acte de candidature à se faire connaître.
M. Pierre Henriet, député. - Je suis candidat.
M. Bruno Sido, sénateur, président. - Y a-t-il d'autres candidats ? Je n'en vois pas. En l'absence d'autres candidats, je proclame M. Pierre Henriet président.
M. Pierre Henriet, député, est désigné président.
M. Bruno Sido, sénateur, président. - Je félicite M. Pierre Henriet et lui cède le fauteuil de président, en formulant des voeux pour qu'il puisse continuer à animer nos travaux en bonne intelligence avec nos collègues, députés et sénateurs.
- Présidence de M. Pierre Henriet, député -
M. Pierre Henriet, député, président. - Merci pour votre confiance renouvelée. C'est un honneur de présider de nouveau cet Office, comme je l'avais fait en 2022, jusqu'au renouvellement sénatorial de 2023. Je m'efforcerai de le présider au mieux jusqu'à la fin de nos travaux, au mois de février, en raison des prochaines échéances électorales. Notre calendrier des prochains mois sera donc très serré.
Nous devons maintenant achever la constitution du Bureau de l'Office.
Il convient d'abord de procéder à la désignation du premier vice-président, qui doit donc être un membre du Sénat.
J'invite ceux de nos collègues sénateurs qui désirent faire acte de candidature à se faire connaître.
J'ai été saisi de la candidature de Stéphane Piednoir.
Y a-t-il d'autres candidats ? Je n'en vois pas. Il n'y a donc pas lieu de procéder à un scrutin et je proclame M. Stéphane Piednoir premier vice-président de l'Office.
M. Stéphane Piednoir, sénateur, est désigné premier vice-président.
M. Stéphane Piednoir, sénateur, premier vice-président. - Je vous remercie pour votre confiance. Je suis ravi de pouvoir continuer, désormais en tant que premier vice-président, à travailler en tandem avec Pierre Henriet, comme nous le faisons depuis 2023. Notre calendrier sera très serré, puisque nos travaux s'interrompront à la fin du mois de février.
M. Pierre Henriet, député, président. - Il convient de procéder maintenant à l'élection des trois vice-présidents députés, puis des trois vice-présidents sénateurs.
J'invite ceux de nos collègues qui désirent faire acte de candidature à se faire connaître.
Pour les députés, je suis saisi des candidatures de MM. Jean-Luc Fugit, Gérard Leseul et Alexandre Sabatou.
Je constate qu'il y a autant de candidats que de sièges à pourvoir ; il n'y a donc pas lieu de procéder à un scrutin.
MM. Jean-Luc Fugit, Gérard Leseul et Alexandre Sabatou, députés, sont désignés vice-présidents.
M. Gérard Leseul, député, vice-président. - Merci pour votre confiance renouvelée. Comme ma voisine Dominique Voynet, je déplore toutefois l'absence de parité au sein de notre Bureau. J'espère qu'il en ira autrement lors du prochain renouvellement de nos instances.
M. Pierre Henriet, député, président. - Pour les vice-présidents sénateurs, je suis saisi des candidatures de M. Ludovic Haye, Mme Corinne Narassiguin et M. Bruno Sido. Je constate qu'il y a autant de candidats que de sièges à pourvoir ; il n'y a donc pas lieu de procéder à un scrutin.
En conséquence, M. Ludovic Haye, Mme Corinne Narassiguin et M. Bruno Sido, sénateurs, sont désignés vice-présidents.
M. Ludovic Haye, Mme Corinne Narassiguin et M. Bruno Sido, sénateurs, sont désignés vice-présidents.
M. Pierre Henriet, député, président. - Notre Bureau est désormais au complet et l'Office en ordre de marche pour les trois prochaines années.
Je propose que nous auditionnions l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR) dès demain à 9 h 30 sur le projet d'avis relatif à la prolongation de la durée de fonctionnement des centrales nucléaires. Vous avez d'ailleurs été avertis à titre informatif de cette possibilité. Ce délai très court se justifie par le fait que l'ASNR doit soumettre son projet d'avis à la consultation du public, qui doit être organisée à partir de demain pour une durée de deux mois, avant de rendre son avis définitif d'ici la fin de l'année. Il convenait donc de procéder à l'audition rapidement.
Je compte réunir les membres du Bureau dès mardi prochain, le 27 octobre, à 16 heures. Cette réunion pourra être suivie par visioconférence. Je vous invite à me transmettre d'ici-là vos souhaits et suggestions pour nos travaux futurs.
En 2023, nous avons fêté le quarantième anniversaire de l'Office. À cette occasion, nous avons confirmé notre partenariat avec les académies scientifiques. Les Académies des sciences et de médecine sont d'ailleurs venues, en 2025, présenter directement à l'Office certains de leurs travaux. Elles nous ont fait part de leur souhait de réaliser des rapports communs. Voilà une expérience qui me semble intéressante. Cette collaboration permettrait de mettre en commun l'expertise de l'Office et celle des académies scientifiques, tout en dépassionnant nos débats.
La réunion est close à 17 h 50.