Liste d'amendements – En Séance

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 20

Alinéa :

Auteur : M. DOMEIZEL

Sort : Rejeté

Article 1er - Chapitre II du titre 1er du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique

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Ont demandé à prendre la parole :

Article 1er - Section 1 du chapitre II du titre 1er du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique

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Ont demandé à prendre la parole :

Article 1er - Section 2 du chapitre II du titre 1er du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique

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Ont demandé à prendre la parole :

Article 1er - Section 3 du chapitre II du titre 1er du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique

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Ont demandé à prendre la parole :

Article 1er - Section 4 du chapitre II du titre 1er du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique

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Ont demandé à prendre la parole :

Article 1er - Section 5 du chapitre II du titre 1er du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique

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Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 26

Alinéa :

Auteur : M. DOMEIZEL

Sort : Rejeté
Amt n° 38 rect.

Alinéa :

Auteur : M. JÉGOU

Sort : Adopté
Amt n° 27

Alinéa :

Auteur : M. DOMEIZEL

Sort : Rejeté
Amt n° 1

Alinéa :

Auteur : Mme DESMARESCAUX (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 2

Alinéa :

Auteur : Mme DESMARESCAUX (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 39

Alinéa :

Auteur : M. JÉGOU

Sort : Retiré
Amt n° 40

Alinéa :

Auteur : M. JÉGOU

Sort : Retiré
Amt n° 3

Alinéa :

Auteur : Mme DESMARESCAUX (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 4

Alinéa :

Auteur : Mme DESMARESCAUX (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 41

Alinéa :

Auteur : M. JÉGOU

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 28

Alinéa :

Auteur : M. DOMEIZEL

Sort : Rejeté
Amt n° 5

Alinéa :

Auteur : Mme DESMARESCAUX (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 6

Alinéa :

Auteur : Mme DESMARESCAUX (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 29

Alinéa :

Auteur : M. DOMEIZEL

Sort : Rejeté
Amt n° 7

Alinéa :

Auteur : Mme DESMARESCAUX (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 30

Alinéa :

Auteur : M. DOMEIZEL

Sort : Adopté
Amt n° 8

Alinéa :

Auteur : Mme DESMARESCAUX (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 9

Alinéa :

Auteur : Mme DESMARESCAUX (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 10

Alinéa :

Auteur : Mme DESMARESCAUX (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 31

Alinéa :

Auteur : M. DOMEIZEL

Sort : Rejeté
Amt n° 32

Alinéa :

Auteur : M. DOMEIZEL

Sort : Rejeté
Amt n° 11

Alinéa :

Auteur : Mme DESMARESCAUX (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 12

Alinéa :

Auteur : Mme DESMARESCAUX (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 13 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme DESMARESCAUX (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 14 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme DESMARESCAUX (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 33

Alinéa :

Auteur : M. DOMEIZEL

Sort : Rejeté
Amt n° 34

Alinéa :

Auteur : M. DOMEIZEL

Sort : Rejeté
Amt n° 15

Alinéa :

Auteur : Mme DESMARESCAUX (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 35

Alinéa :

Auteur : M. DOMEIZEL

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 21

Alinéa :

Auteur : M. DOMEIZEL

Sort : Rejeté
Amt n° 36

Alinéa :

Auteur : M. DOMEIZEL

Sort : Rejeté
Amt n° 16

Alinéa :

Auteur : Mme DESMARESCAUX (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 22

Alinéa :

Auteur : M. DOMEIZEL

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 23

Alinéa :

Auteur : M. DOMEIZEL

Sort : Rejeté
Amt n° 17

Alinéa :

Auteur : Mme DESMARESCAUX (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 24

Alinéa :

Auteur : M. DOMEIZEL

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 25

Alinéa :

Auteur : M. DOMEIZEL

Sort : Rejeté
Amt n° 18

Alinéa :

Auteur : Mme DESMARESCAUX (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté

Amt n° 37 rect.

Alinéa :

Auteur : M. DOMEIZEL

Sort : Adopté
Amt n° 42

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° 43

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté

Amendements : 43 déposés -
0 à examiner

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Proposition de loi : Ordre national des infirmiers

Intitulé de la proposition de loi

Article 1er

Article 1er - Chapitre II du titre 1er du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique

Article 1er - Section 1 du chapitre II du titre 1er du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique

Article 1er - Art. L. 4312-1 du code de la santé publique

Article 1er - Art. L. 4312-2 du code de la santé publique

Article 1er - Section 2 du chapitre II du titre 1er du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique

Article 1er - Art. L. 4312-3 du code de la santé publique

Article 1er - Art. L. 4312-4 du code de la santé publique

Article 1er - Section 3 du chapitre II du titre 1er du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique

Article 1er - Art. L. 4312-5 du code de la santé publique

Article 1er - Art. L. 4312-6 du code de la santé publique

Article 1er - Section 4 du chapitre II du titre 1er du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique

Article 1er - Art. L. 4312-7 du code de la santé publique

Article 1er - Art. L. 4312-8 du code de la santé publique

Article 1er - Section 5 du chapitre II du titre 1er du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique

Article 1er - Art. L. 4312-9 du code de la santé publique

Article 1er - Art. L. 4312-1 du code de la santé publique

Article 1er - Art. L. 4312-2 du code de la santé publique

Article 1er - Art. L. 4312-3 du code de la santé publique

Article 1er - Art. L. 4312-5 du code de la santé publique

Article 1er - Art. L. 4312-7 du code de la santé publique

Article 2

Article 3

Article 4

Article 5

Article 6

Articles additionnels après Article 6