• Réunion du mercredi 30 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 15 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 16 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 mai 2015

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Désignation d'un vice-président et échange de vues sur les travaux de la commission

  • Réunion du mercredi 6 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Audition de MM. Alain Claeys et Jean Leonetti

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Communication sur le texte et le rapport adoptés par la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, et Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commission des affaires sociales

    Usage contrôlé du cannabis - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Anne Courrèges, candidate pressentie à la direction générale de l'Agence de la biomédecine (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)

  • Réunion du mardi 9 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Lionel Collet, candidat pressenti à la présidence du conseil d'administration de l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (Eprus) et à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national de veille sanitaire (Inves)

    Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 2 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE)

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission des affaires européennes

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Regards croisés franco-allemands sur l'organisation territoriale avec Mme Annegret Kramp-Karrenbauer, Ministre-présidente du Land de Sarre, et M. Peter Friedrich, Ministre du Land-de Bade Wurtemberg, chargé du Bundesrat, des Affaires européennes et internationales

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission des lois

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Regards croisés franco-allemands sur l'organisation territoriale avec Mme Annegret Kramp-Karrenbauer, Ministre-présidente du Land de Sarre, et M. Peter Friedrich, Ministre du Land-de Bade Wurtemberg, chargé du Bundesrat, des Affaires européennes et internationales

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

  • Réunion du mardi 21 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

  • Réunion du mercredi 15 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes