Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Bernard ANGELS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2008-2009

Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (commission des finances)

Débat d'orientation des finances publiques pour 2010 - Communication

Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 17 juin 2009 (commission des finances)

Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de M. André Santini, secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique

Réunion du mercredi 10 juin 2009 (commission spéciale crédit à la consommation)

Examen des amendements au texte de la
commission

Réunion du mardi 2 juin 2009 (commission spéciale crédit à la consommation)

Examen du rapport et du texte proposé par la commission