Réunion du mardi 29 septembre 2009
commission des affaires sociales
Audition de M. Didier Lombard, président-directeur général de France Télécom
Pandémie de grippe A (H1N1) - Communication de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports
Réunion du mercredi 8 juillet 2009
commission des affaires sociales
Etat des comptes de la sécurité sociale - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 2 juillet 2009
commission des affaires sociales
Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de MM. Pierre Burban, président du conseil d'administration, Pierre Ricordeau, directeur, et Alain Gubian, directeur financier, de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)
Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)
Réunion du mercredi 1 juillet 2009
commission des affaires sociales
Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam), et de M. Jean-Marc Aubert, directeur délégué à la gestion et à l'organisation des soins de la Cnam
Réunion du mardi 30 juin 2009
commission des affaires sociales
Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. André Gauron et Jean-Philippe Vachia, conseillers maîtres, de la Cour des comptes
Réunion du mardi 16 juin 2009
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires
Réunion du mercredi 27 mai 2009
commission des affaires sociales
Amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail - Examen du rapport et adoption de la résolution par la commission
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 26 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 18 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 12 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du lundi 4 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
Réunion du jeudi 30 avril 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 avril 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 avril 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Audition de Mmes Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, et Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité