Réunion du mardi 28 septembre 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers
Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission des affaires européennes
Situation de l'Union pour la Méditerranée Communication de M. Robert del Picchia
Situation de l'Union pour la Méditerranée Communication de M. Robert del Picchia
Situation de l'Union pour la Méditerranée Communication de M. Robert del Picchia
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Politique étrangère et de défense Proposition de résolution européenne sur les relations entre l'Union européenne et l'État d'Israël Rapport de M. Robert del Picchia
Réunion du mardi 15 juin 2010
commission des affaires européennes
Le couple franco-allemand et l'Europe face à la crise Audition conjointe de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, et de M. Werner Hoyer, ministre chargé des affaires européennes de la République fédérale d'Allemagne1(*)
Le couple franco-allemand et l'Europe face à la crise Audition conjointe de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, et de M. Werner Hoyer, ministre chargé des affaires européennes de la République fédérale d'Allemagne1(*)
Réunion du mercredi 9 juin 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Daniel Jouanneau, ambassadeur de France au Pakistan
Réunion du mardi 8 juin 2010
commission des affaires européennes
Les frontières de l'Europe Rapport d'information de M. Pierre Fauchon
Réunion du mardi 25 mai 2010
commission des affaires européennes
Institutions européennes Adhésion de l'Union européenne à la convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme (E 5248) Communication de M. Robert Badinter
Réunion du mercredi 12 mai 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Service européen pour l'action extérieure - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Lutte contre la piraterie - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 4 mai 2010
commission des affaires européennes
Adhésion de l'Islande à l'Union européenne Communication de M. Charles Gautier
Réunion du mercredi 7 avril 2010
commission des affaires européennes
Les méthodes de travail de la commission des affaires européennes Communication de M. Jean Bizet
Les méthodes de travail de la commission des affaires européennes Communication de M. Jean Bizet
Coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps (textes E 5226 et E 5227) Communication de M. Pierre Fauchon
Ouverture de négociations en vue d'un accord sur le transfert de données entre l'Union européenne et les États-Unis (Swift) (texte E 5214) Communication de M. Jean Bizet
Contrôle de subsidiarité : action de l'Union européenne pour le label du patrimoine européen (texte E 5178) Communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 10 février 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des affaires européennes
Rencontre avec M. Jerzy Buzek, Président du Parlement européen1(*)
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du jeudi 28 janvier 2010
commission des affaires européennes
Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Francisco Villar, ambassadeur d'Espagne en France
Réunion du jeudi 17 décembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Alain Le Roy, Secrétaire général adjoint chargé des opérations de maintien de la paix de l'ONU
Réunion du mercredi 16 décembre 2009
commission des affaires européennes
Conclusions du Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009 Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 9 décembre 2009
commission des affaires européennes
Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Bruno Delaye, ambassadeur de France en Espagne
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2010 - Programme Gendarmerie nationale de la mission Sécurité - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2010 - Programme Equipement des forces de la mission Défense - Examen du rapport
Réunion du mardi 10 novembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2010 - Programmes « Environnement et prospective de la politique de défense » et « Soutien de la politique de la défense » de la mission « Défense » - Examen du rapport pour avis