Réunion du jeudi 26 juillet 2012
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Situation en Roumanie et en Bulgarie - Rapport d'information de MM. Simon Sutour, Michel Billout, Mme Bernadette Bourzai, M. Jean-François Humbert et Mme Catherine Morin-Desailly
Travail - Reconnaissance des qualifications professionnelles - Proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Avenir des forces nucléaires - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commission des affaires européennes
Culture - L'influence du droit communautaire sur le financement des services culturels par les collectivités territoriales - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly
Réunion du mercredi 21 décembre 2011
commission des affaires européennes
Réforme de la politique de cohésion Proposition de résolution de M. Michel Delebarre
Réunion du jeudi 8 décembre 2011
commission des affaires européennes
Normes prudentielles applicables aux banques Communication de M. Michel Billout et proposition de résolution portant avis motivé
Normes prudentielles applicables aux banques Communication de M. Michel Billout et proposition de résolution portant avis motivé
Normes prudentielles applicables aux banques Communication de M. Michel Billout et proposition de résolution portant avis motivé
Normes prudentielles applicables aux banques Communication de M. Michel Billout et proposition de résolution portant avis motivé
Normes prudentielles applicables aux banques Communication de M. Michel Billout et proposition de résolution portant avis motivé
Réunion du jeudi 17 novembre 2011
commission des affaires européennes
Contrôles temporaires aux frontières de l'espace Schengen Proposition de résolution de Mme Catherine Tasca
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission des affaires européennes
Nouvelles règles pour les aides publiques aux services d'intérêt économique général (SIEG) Proposition de résolution de M. Bernard Piras