Réunion du mardi 9 juillet 2013
commission des affaires européennes
Travail - L'Union européenne et l'emploi des jeunes -Rapport d'information et avis politique de M. Dominique Bailly
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Avancée des négociations de la coopération renforcée sur la taxe sur les transactions financières
Transports-Réglementation et fiscalité des poids lourds (texte E 8284) : rapport d'information et proposition de résolution de Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 29 mai 2013
commission des affaires européennes
Culture - Économie, finances et fiscalité - Stratégie européenne pour l'économie numérique - Avis politique de Mme Catherine Morin-Desailly
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Rapport de M. Simon Sutour sur les propositions de résolution européenne (n°s 522 et 526) relatives respectivement au respect de l'exception culturelle et de la diversité des expressions culturelles, et au respect de l'exception culturelle dans les accords commerciaux Europe-États-Unis
Réunion du jeudi 18 avril 2013
commission des affaires européennes
Travail - Examen de la proposition de résolution de M. Éric Bocquet sur la situation des travailleurs détachés
Institutions européennes - Point d'actualité sur la situation en Hongrie présenté par M. Bernard Piras
Questions sociales et santé - Examen de la proposition de résolution de M. Jean Bizet sur la directive européenne sur les produits du tabac
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission des affaires européennes
Environnement - Incidence environnementale de certains projets publics et privés - Proposition de résolution européenne de Mme Colette Mélot
Réunion du mercredi 27 février 2013
commission des affaires européennes
Subsidiarité - Quatrième paquet ferroviaire - Communication et proposition de résolution portant avis motivé de M. Roland Ries
Réunion du mercredi 27 février 2013
commission du développement durable
Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen des amendements
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission du développement durable
Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 février 2013
commission du développement durable
Transition vers un système énergétique sobre - Examen des amendements
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commission du développement durable
Titres de transport des compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Maintien des droits de plantation de la vigne - Proposition de résolution européenne de MM. Simon Sutour et Gérard César
Réunion du jeudi 6 décembre 2012
commission des affaires européennes
Questions sociales - L'Union européenne et les Roms - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et projet d'avis politique de M. Michel Billout
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission des affaires européennes
Elargissement - Audition de M. Stefan Füle, commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de voisinage sur l'élargissement de l'Union européenne
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Elargissement de l'Union européenne - Audition de M. Stefan Füle, commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de voisinage
Réunion du jeudi 25 octobre 2012
commission des affaires européennes
Elargissement - Situation de la Bosnie-Herzégovine - Communication de M. Michel Billout
Politique étrangère et de défense - Examen de la proposition de résolution n° 787 relative à la nomination d'un représentant spécial de l'Union européenne pour le Tibet - Rapport de M. Bernard Piras