Réunion du mardi 29 septembre 2009
commission des affaires sociales
Audition de M. Didier Lombard, président-directeur général de France Télécom
Réunion du mardi 15 septembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Réunion du mardi 8 septembre 2009
Commission spéciale formation professionnelle
Audition de M. Jean-Paul Denanot, président du conseil régional du Limousin, président de la commission formation de l'association des régions de France
Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 8 juillet 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 25 juin 2009
délégation aux droits des femmes
Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de M. Philippe-Pierre Cabourdin, conseiller référendaire à la Cour des comptes, directeur de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la justice, accompagné de M. Damien Mulliez, directeur-adjoint
Questions diverses
Réunion du jeudi 18 juin 2009
délégation aux droits des femmes
Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de M. Roland Lubeigt, président de l'Association des établissements gérant des secteurs de santé mentale (ADESM), accompagné de Mme le Docteur Blandine Cabannes-Rougier, psychiatre, chef de service à l'hôpital Barthélémy Durand
Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de Mme Christine Bronnec, responsable de l'offre régionale de soins et populations spécifiques à la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins du ministère de la santé et des sports
Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de Mme Claude Finkelstein, présidente de la Fédération nationale des associations d'usagers en psychiatrie (FNAPSY)
Réunion du jeudi 4 juin 2009
commission des affaires culturelles
Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 3 juin 2009
commission des affaires culturelles
Enseignement agricole - Audition de l'intersyndicale de l'enseignement agricole public
Enseignement agricole - Audition de M. Jean-Louis Buër, directeur général de l'enseignement général et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Réunion du mercredi 20 mai 2009
commission des affaires culturelles
Enseignement professionnel - Audition de l'intersyndicale de l'enseignement professionnel
Réunion du mercredi 29 avril 2009
commission des affaires culturelles
Audition de M. Marin Karmitz, délégué général du Conseil de la création artistique
Réunion du mardi 28 avril 2009
commission des affaires culturelles
Audition de M. Jean-Luc Hees, candidat proposé à la nomination à la présidence de la société Radio France