Réunion du mercredi 9 février 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale - Examen du rapport
Réunion du mercredi 8 décembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Archéologie préventive - Audition de M. Jean Chapelot, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), de M. Dominique Hoestland, administrateur de l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) et ancien président de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM), de M. Bertrand Desmarest, dirigeant de la carrière Desmarest, et de Mme Maud Tarnot, chargée des relations institutionnelles auprès de la direction générale de l'UNICEM
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2011 - Mission Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commission des lois
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 12 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Communication
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission des lois
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 5 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis