Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Corinne BOUCHOUX


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2011-2012

Réunion du mercredi 26 septembre 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de MM. Florian Salazar-Martin, vice-président en charge de la commission politiques culturelles et territoires, Jean-François Burgos, vice-président en charge des commissions cinéma et musiques actuelles, et Gérard Chambon, membre du bureau de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC)

Réunion du jeudi 26 juillet 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rejet d'une demande d'une mission d'information de disposer des pouvoirs d'une commission d'enquête - Echange de vues

Réunion du mercredi 25 juillet 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Bilan des travaux de la commission - Échange de vues - Perspectives sur le programme de travail

Réunion du lundi 23 juillet 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 19 juillet 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de représentants du collectif « Le Droit du Serf »

Réunion du mardi 19 juin 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Réforme du crédit à la consommation - Application de la loi n° 2010-737 du 1er juillet 2010 - Examen du rapport

Réunion du mardi 5 juin 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de Mme Manon Sieraczek avocate fiscaliste, et de MM. Éric Ginter, associé au cabinet STC Partners (KPMG), Gianmarco Monsellato, Managing Partner de Taj, Société d'Avocats, Membre de Deloitte et Touche Tohmatsu Limited, Pierre-Sébastien Thill, président du directoire de CMS Francis Lefebvre, et Michel Combe, associé responsable de Landwell et associés

Réunion du mercredi 30 mai 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de M. Maurice Lévy, président directeur général de Publicis

Audition de M. Ramon Fernandez, directeur général du Trésor

Audition de MM. Jean-Pierre Jouyet, président, et Thierry Francq, secrétaire général, de l'Autorité des marchés financiers

Réunion du mardi 29 mai 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de M. Christophe de Margerie, président directeur général de Total

Réunion du mercredi 23 mai 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de M. Jean Pujol, avocat, Conseiller, élu des français à l'étranger

Audition de MM. Frédéric Thiriez, Président de la Ligue de football professionnel, Jacques Saurel, professeur de droit du sport à l'université d'Aix-Marseille, et Yann Poac, Associé fondateur de la société Hipparque Patrimoine, cabinet indépendant spécialisé dans la gestion de patrimoine et le conseil de la clientèle privée

Réunion du mardi 24 avril 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de Mme Claude Dumont-Beghi, avocate

Réunion du mardi 17 avril 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de M. Baudouin Prot, Président du Groupe BNP Paribas

Audition de M. Frédéric Oudéa, président-directeur général du groupe Société générale, président de la Fédération bancaire française et de Mme Ariane Obolensky, directrice générale de la Fédération bancaire française et de l'Association française des banques

Réunion du jeudi 12 avril 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Réunion du mercredi 11 avril 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Audition de M. Alain Bauer, Professeur de criminologie au Conservatoire national des arts et métiers

Réunion du mardi 10 avril 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de M. Bernard Salvat, directeur national des enquêtes fiscales

Audition de M. Olivier Sivieude, directeur des vérifications nationales et internationales

Réunion du mercredi 4 avril 2012 (commission des lois)

Audition de M. Dominique Baudis, Défenseur des droits

Réunion du mardi 3 avril 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Dispositifs de lutte contre le terrorisme - Audition de M. Olivier Christen, chef de la section antiterroriste du parquet de Paris

Réunion du mardi 3 avril 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de M. Edouard Fernandez-Bollo, secrétaire général adjoint de l'Autorité de contrôle prudentiel

Audition de M. Philippe Bock, co-secrétaire général du syndicat Solidaires douanes

Audition de M. Thierry Nesa, directeur de la Direction nationale de vérifications de situations fiscales

Réunion du mardi 27 mars 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de M. Philippe Steing, secrétaire général du Haut conseil du commissariat aux comptes

Audition de MM. Philippe Parini, Directeur général des finances publiques chargé de la fiscalité, Jean-Marc Fenet, Directeur général adjoint des finances publiques chargé de la fiscalité et Jean-Louis Gautier, Conservateur général des hypothèques, ancien chef du service du contrôle fiscal de la direction générales des finances publiques

Réunion du mardi 20 mars 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de M. Daniel Lebègue, président de Transparence International France

Réunion du mercredi 7 mars 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de Mme Marie-Christine Lepetit, chef de l'Inspection générale des finances, ancienne directrice de la législation fiscale à la Direction générale des finances publiques (DGFiP)

Réunion du mardi 6 mars 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de M. Christian Babusiaux, président de la première chambre de la Cour des comptes

Audition de M. Xavier Harel, auteur de « La grande évasion, le vrai scandale des paradis fiscaux »

Réunion du jeudi 16 février 2012 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire relative aux agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et diverses dispositions relatives à la fonction publique

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission des lois)

Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport

Réunion du jeudi 26 janvier 2012 (commission des lois)

Exécution des peines - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (commission des lois)

Agents contractuels dans la fonction publique, lutte contre les discriminations et dispositions relatives à la fonction publique - Examen des amendements au texte de la commission

Exécution des peines - Examen du rapport et du texte de la commission

Questions diverses

Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (commission des lois)

Répression de la contestation de l'existence des génocides reconnus par la loi - Examen du rapport

Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques - Examen du rapport

Réunion du jeudi 12 janvier 2012 (commission des lois)

Remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle -Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 11 janvier 2012 (commission des lois)

Agents contractuels dans la fonction publique, lutte contre les discriminations et dispositions relatives à la fonction publique - Examen du rapport et du texte de la commission

Délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles autres que le viol - Examen du rapport

Réunion du mardi 10 janvier 2012 (commission des lois)

Remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 10 janvier 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Nomination du bureau

Réunion du mercredi 21 décembre 2011 (commission des lois)

Simplification du droit et allègement des démarches administratives - Examen du rapport

Réunion du jeudi 15 décembre 2011 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Programme de travail

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission des lois)

Obligation de neutralité des structures privées en charge de la petite enfance - Echange de vues sur l'article 3

Réunion du mardi 29 novembre 2011 (commission des lois)

Droit de vote et d'éligibilité aux élections municipales des étrangers résidant en France - Examen du rapport et du texte de la commission

Peine d'amende pour premier usage constaté de substances ou plantes illicites - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission des lois)

Loi de finances pour 2012 - Mission Immigration, asile et intégration - Asile - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2012 - Mission Immigration, asile et intégration - Immigration et intégration - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2012 - Mission Sécurité - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2012 - Mission Sécurité civile - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 22 novembre 2011 (commission des lois)

Loi de finances pour 2012 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances - Programme Egalité entre les hommes et les femmes - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 novembre 2011 (commission des lois)

Application de l'article 68 de la Constitution - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 8 novembre 2011 (commission des lois)

Abrogation du conseiller territorial - Examen du rapport et du texte de la commission

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

Prévention et accompagnement pour l'organisation des soirées en lien avec le déroulement des études - Examen du rapport