Réunion du mercredi 7 septembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Etienne Guyot, dans le cadre de sa nomination à la présidence du directoire de la Société du Grand Paris
Réunion du mardi 5 juillet 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Réunion du mercredi 22 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Instauration d'un nouveau pacte territorial - Examen du rapport
Réunion du mardi 21 juin 2011
délégation aux collectivités territoriales
Débat sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Certificats d'obtention végétale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. André Santini, président du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand-Paris
Nomination de rapporteurs
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Exploration et exploitation des mines d'hydrocarbures - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information
Lutte contre l'habitat indigne outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Modernisation du droit de la chasse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 12 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 5 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Lutte contre l'habitat indigne outre-mer - Audition de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer
Réunion du mercredi 23 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Mise en chantier des projets des collectivités locales d'Île-de-France - Examen du rapport
Réunion du mardi 22 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Mise en chantier des projets des collectivités locales d'Île-de-France - Audition de M. Maurice Leroy, ministre de la ville
Réunion du mardi 1 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Réunion du mercredi 12 janvier 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Urbanisme commercial - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
- Intervention 38
- Intervention 39
- Intervention 40
- Intervention 41
- Intervention 42
- Intervention 43
- Intervention 44
- Intervention 45
- Intervention 46
- Intervention 47
- Intervention 48
- Intervention 49
- Intervention 50
- Intervention 51
- Intervention 52
- Intervention 53
- Intervention 54
- Intervention 55
- Intervention 56
- Intervention 57
- Intervention 58
- Intervention 59
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Comptes d'affectation spéciale Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et contrôle de la circulation et du stationnement routiers et compte de concours financier Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 16 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Compte d'affectation spéciale Participations financières de l'État - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011, réforme du régime de l'accession à la propriété et réforme de la fiscalité de l'urbanisme - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Réunion du mardi 5 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis