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Interventions en commission de Dominique BRAYE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mercredi 7 septembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Etienne Guyot, dans le cadre de sa nomination à la présidence du directoire de la Société du Grand Paris

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Instauration d'un nouveau pacte territorial - Examen du rapport

Réunion du mardi 21 juin 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Débat sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Certificats d'obtention végétale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. André Santini, président du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand-Paris

Nomination de
rapporteurs

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Exploration et exploitation des mines d'hydrocarbures - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information

Lutte contre l'habitat indigne outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

Modernisation du droit de la chasse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 12 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mardi 5 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Lutte contre l'habitat indigne outre-mer - Audition de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer

Réunion du mercredi 23 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Mise en chantier des projets des collectivités locales d'Île-de-France - Examen du rapport

Réunion du mardi 22 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Mise en chantier des projets des collectivités locales d'Île-de-France - Audition de M. Maurice Leroy, ministre de la ville

Réunion du mardi 1 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Urbanisme commercial - Examen du rapport et
du texte de la commission

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Comptes d'affectation spéciale Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et contrôle de la circulation et du stationnement routiers et compte de concours financier Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres - Examen des rapports pour avis

Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 16 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Compte d'affectation spéciale Participations financières de l'État - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011, réforme du régime de l'accession à la propriété et réforme de la fiscalité de l'urbanisme - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

Réunion du mardi 5 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis