Interventions en commission de Nicole BRICQ - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 30 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Mission d'information sur le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 28 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du vendredi 18 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 15 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 14 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du lundi 20 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2014) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 30 juin 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Croissance, activité et égalité des chances économiques - Examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 24 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 juin 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 23 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 22 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Examen des amendements au texte de la commission

    Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 18 juin 2015

    délégation aux entreprises

    Compte rendu du déplacement en Seine-et-Marne du jeudi 11 juin 2015 par Mme Nicole Bricq

    Examen du rapport de M. Olivier Cadic et Mme Elisabeth Lamure relatif aux environnements britanniques et français du point de vue des entreprises rencontrées à Londres par la Délégation aux entreprises

  • Réunion du mardi 16 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 juin 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

  • Réunion du mercredi 3 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Communication du président sur l'application des lois

  • Réunion du lundi 11 mai 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 mai 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Examen d'un amendement du Gouvernement au texte de la commission spéciale

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du lundi 13 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du vendredi 10 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Examen de la recevabilité d'un sous-amendement du Gouvernement à l'amendement n° 985 rectifié ter de M. Gabouty au texte de la commission spéciale

  • Réunion du jeudi 9 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 7 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Examen des amendements au texte de la commission spéciale

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 24 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du jeudi 19 mars 2015

    délégation aux entreprises

    Examen d'amendements au projet de loi n° 300 (2014-2015) pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques - Compte rendu du déplacement dans le Rhône du 6 mars 2015

  • Réunion du mercredi 18 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 17 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

    Suppression des franchises médicales et participations forfaitaires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 3 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité

    Audition de M. Pierre Cahuc, professeur à l'École polytechnique, membre du Conseil d'analyse économique, M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, M. Henri Sterdyniak, directeur du département économie de la mondialisation de l'OFCE et M. David Thesmar, professeur à HEC, membre du Conseil d'analyse économique

  • Réunion du jeudi 12 février 2015

    délégation aux entreprises

    Compte rendu de la réunion de la délégation aux entreprises du 12 février 2015

  • Réunion du mardi 10 février 2015

    GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité

    Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du jeudi 29 janvier 2015

    délégation aux entreprises

    Compte rendu de la réunion de la délégation aux entreprises du 29 janvier 2015

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR) sur l'actualisation des projections financières du système de retraite

  • Réunion du mardi 20 janvier 2015

    GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité

    Constitution

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Avenir des retraites complémentaires des salariés (Agirc et Arrco) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    délégation aux entreprises

    Échange de vues sur le programme de travail pour l'année 2015

  • Réunion du jeudi 4 décembre 2014

    délégation aux entreprises

    Réunion constitutive de la Délégation sénatoriale aux entreprises - Élection du Président et désignation du Bureau

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport en nouvelle lecture

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Egalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Erik Rance, candidat à son renouvellement pour le poste de directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam)

  • Réunion du mardi 28 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales

    Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015- Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale

    Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 14 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes