Réunion du mardi 28 juin 2011
délégation aux collectivités territoriales
Le bilan de la décentralisation - Examen du rapport
Réunion du mercredi 22 juin 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Développement des langues et cultures régionales - Examen du rapport
Réunion du mardi 21 juin 2011
délégation aux collectivités territoriales
Débat sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)
Réunion du mardi 7 juin 2011
délégation aux collectivités territoriales
Politique territoriale de la santé - Examen du rapport
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
Réunion du mardi 7 juin 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition de M. Yves Careil, maître de conférences à l'IUFM de Bretagne
Réunion du mardi 24 mai 2011
délégation aux collectivités territoriales
Rôle et organisation du corps préfectoral dans l'accompagnement de la décentralisation - Audition de M. Daniel Canepa, président de l'Association des membres du corps préfectoral
Réunion du mardi 17 mai 2011
délégation aux collectivités territoriales
Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Daniel Bursaux, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer, au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Rôle des collectivités territoriales en matière de santé - Audition du Docteur Elisabeth Hubert, ancien ministre, présidente de la Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile (FNEHAD)
Réunion du mardi 10 mai 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Chantal Jouanno, ministre des sports
Réunion du mercredi 4 mai 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Didier Houssin, candidat pressenti pour la présidence du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES)
Réunion du mardi 3 mai 2011
délégation aux collectivités territoriales
Collectivités territoriales - Audition de M. Emmanuel Berthier, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
Réunion du mardi 26 avril 2011
délégation aux collectivités territoriales
Rôle et organisation du corps préfectoral dans l'accompagnement de la décentralisation - Audition de M. Henri-Michel Comet, secrétaire général du ministère de l'Intérieur
Réunion du mercredi 16 février 2011
commission des affaires européennes
La situation au Kosovo Audition de M. Jean-François Fitou, ambassadeur de France au Kosovo, de Mme Marie-Thérèse Bruguière et de M. Jean-Claude Frécon, sénateurs
Réunion du mercredi 9 février 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale - Examen du rapport
Réunion du mardi 8 février 2011
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Jean-Pierre Balligand, coprésident de l'Institut de la Décentralisation
Normes imposées aux collectivités territoriales - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 2 février 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mardi 1 février 2011
délégation aux collectivités territoriales
Dialogue entre l'Etat et les collectivités territoriales - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 25 janvier 2011
délégation aux collectivités territoriales
Répartition des compétences entre les collectivités territoriales - Examen du rapport
Réunion du mardi 18 janvier 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition de chercheurs de l'Ecole normale supérieure (ENS) de Lyon
Réunion du mardi 16 novembre 2010
délégation aux collectivités territoriales
Bilan des transferts de personnels - Examen du rapport
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
délégation aux collectivités territoriales
Bilan de la décentralisation - Débat d'orientation et lancement d'un groupe de travail