Allez au contenu,
Allez à la navigation
Interventions en commission de Marie-Thérèse BRUGUIÈRE
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2019-2020  Session
2018-2019  Session
2017-2018  Session
2013-2014  Session
2012-2013  Session
2011-2012  Session
2010-2011  Session
2009-2010  
Session 2010-2011
Réunion du mardi 28 juin 2011 (délégation aux collectivités
territoriales)
Le bilan de la décentralisation - Examen du rapport
Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Développement des langues et cultures régionales - Examen du
rapport
Réunion du mardi 21 juin 2011 (délégation aux collectivités
territoriales)
Débat sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération
intercommunale (SDCI)
Réunion du mardi 7 juin 2011 (délégation aux collectivités
territoriales)
Politique territoriale de la santé - Examen du rapport
Réunion du mardi 7 juin 2011 (Mission commune d'information sur le
système scolaire)
Audition de M. Yves Careil, maître de conférences à l'IUFM de
Bretagne
Réunion du mardi 24 mai 2011 (délégation aux collectivités
territoriales)
Rôle et organisation du corps préfectoral dans l'accompagnement de
la décentralisation - Audition de M. Daniel Canepa, président de l'Association
des membres du corps préfectoral
Réunion du mardi 17 mai 2011 (délégation aux collectivités
territoriales)
Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport -
Audition de M. Daniel Bursaux, directeur général des infrastructures, des
transports et de la mer, au ministère de l'écologie, du développement durable,
des transports et du logement
Rôle des collectivités territoriales en matière de santé - Audition du
Docteur Elisabeth Hubert, ancien ministre, présidente de la Fédération
nationale des établissements d'hospitalisation à domicile (FNEHAD)
Réunion du mardi 10 mai 2011 (commission de la culture, de l'éducation et
de la communication)
Audition de Mme Chantal Jouanno, ministre des
sports
Réunion du mercredi 4 mai 2011 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Audition de M. Didier Houssin, candidat pressenti pour la
présidence du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de
l'enseignement supérieur (AERES)
Réunion du mardi 3 mai 2011 (délégation aux collectivités
territoriales)
Collectivités territoriales - Audition de M. Emmanuel Berthier,
délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité
régionale (DATAR)
Réunion du mardi 26 avril 2011 (délégation aux collectivités
territoriales)
Rôle et organisation du corps préfectoral dans l'accompagnement de
la décentralisation - Audition de M. Henri-Michel Comet, secrétaire général du
ministère de l'Intérieur
Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission des affaires
européennes)
Politique étrangère et de défense
La situation au Kosovo
Audition de M. Jean-François Fitou, ambassadeur de France au Kosovo,
de Mme Marie-Thérèse Bruguière et de M. Jean-Claude Frécon, sénateurs
Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en
langue régionale - Examen du rapport
Réunion du mardi 8 février 2011 (délégation aux collectivités
territoriales)
Audition de M. Jean-Pierre Balligand, coprésident de l'Institut de
la Décentralisation
Normes imposées aux collectivités territoriales - Examen du rapport
d'information
Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mardi 1 février 2011 (délégation aux collectivités
territoriales)
Dialogue entre l'Etat et les collectivités territoriales - Examen
du rapport d'information
Réunion du mardi 25 janvier 2011 (délégation aux collectivités
territoriales)
Répartition des compétences entre les collectivités territoriales
- Examen du rapport
Réunion du mardi 18 janvier 2011 (Mission commune d'information sur le
système scolaire)
Audition de chercheurs de l'Ecole normale supérieure (ENS) de
Lyon
Réunion du mardi 16 novembre 2010 (délégation aux collectivités
territoriales)
Bilan des transferts de personnels - Examen
du rapport
Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (délégation aux collectivités
territoriales)
Bilan de la décentralisation - Débat d'orientation et lancement
d'un groupe de travail