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Interventions en commission de Marie-Thérèse BRUGUIÈRE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2011-2012

Réunion du mardi 25 septembre 2012 (commission des affaires sociales)

Audition de M. François Toujas, candidat à la présidence de l'Etablissement français du sang (EFS)

Réunion du mercredi 25 juillet 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, et de Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la décentralisation

Réunion du mercredi 25 juillet 2012 (commission des affaires sociales)

Financement des établissements de santé - Présentation du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Financement des établissements de santé - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 11 juillet 2012 (commission des affaires sociales)

Enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 10 juillet 2012 (MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables)

Examen du projet de rapport de la mission commune d'information

Réunion du mercredi 4 juillet 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport

Réunion du mardi 26 juin 2012 (commission des affaires sociales)

Harcèlement sexuel - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 juin 2012 (commission des affaires sociales)

Mission d'information en Suède et au Danemark - Présentation du rapport

Réunion du mardi 5 juin 2012 (MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables)

Point d'étape sur les travaux de la mission

Réunion du mercredi 9 mai 2012 (MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables)

Audition de Maître Georges Lacoeuilhe, avocat au barreau de Paris, spécialiste du droit de la responsabilité médicale

Réunion du mardi 24 avril 2012 (MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables)

Audition de M. Jean-Yves Grall, directeur général de la santé

Réunion du mardi 10 avril 2012 (MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables)

Audition de M. Alain Griset, président de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat, et de Mme Monique Amoros, coprésidente de la confédération nationale artisanale des instituts de beauté

Audition de MM. Christian Couzinou, président du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes, et Jacques Levoyer, vice-président de l'union des jeunes chirurgiens dentistes-union dentaire

Réunion du mercredi 7 mars 2012 (MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables)

Audition de M. Gilles Johanet, président du Comité économique des produits de santé

Réunion du mercredi 22 février 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 14 février 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Cumul des mandats - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission des affaires sociales)

Egalité salariale entre les hommes et les femmes - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 7 février 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Mutualisation des services dans le cadre intercommunal - Présentation, par MM. Yves Détraigne et Jacques Mézard, d'un projet de proposition de loi

Réunion du mardi 31 janvier 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Le statut de l'élu - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 24 janvier 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Les contrôles de l'Etat sur les collectivités territoriales - Présentation du rapport

Réunion du mardi 15 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé