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Interventions en commission de Bernard BUIS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  

Session 2018-2019

Réunion du jeudi 25 juillet 2019 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'énergie et au climat

Réunion du mercredi 24 juillet 2019 (commission des affaires économiques)

Qualité des steaks hachés distribués dans le cadre du Fonds européen d'aide aux plus démunis (FEAD) - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 2 juillet 2019 (commission des affaires économiques)

Qualité frauduleuse des steaks hachés fournis aux associations caritatives - Audition de MM. Jacques Bailet, président du réseau des Banques alimentaires, Olivier Grinon, membre du bureau national du Secours populaire français, Patrice Blanc, président des Restos du Coeur, et Mme Anne Bideau, directrice des activités bénévoles et de l'engagement de la Croix-Rouge française

Réunion du mardi 25 juin 2019 (MI enjeux de la filière sidérurgique)

Audition de Mme Christel Bories, présidente du comité stratégique de filière « Mines et métallurgie » et présidente-directrice générale d'Eramet

Réunion du mercredi 19 juin 2019 (MI enjeux de la filière sidérurgique)

Audition de dirigeants d'entreprises sidérurgiques de la « Metal'Valley » à Montbard

Réunion du mercredi 29 mai 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à l'accès à l'énergie et à lutter contre la précarité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 28 mai 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 »

Réunion du mardi 28 mai 2019 (commission des affaires économiques)

Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 »

Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission des affaires économiques)

Audition sur la refonte du dispositif public d'appui au commerce extérieur, autour de MM. Pedro Novo, directeur exécutif en charge des activités export de Bpifrance, Pierre Goguet, président de CCI France et Henri Baïssas, directeur général délégué Réseau France de Business France

Réunion du jeudi 2 mai 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean Bernard Lévy, candidat proposé à la fonction de président-directeur général d'Électricité de France

Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission des affaires économiques)

La 5G et les travaux récents de l'Arcep - Audition de M. Sébastien Soriano, président, et de Mme Joëlle Cottenye, membre du collège de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Réunion du jeudi 4 avril 2019 (commission des affaires économiques)

Suivi de la mise en application des mesures de la loi Egalim - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Réunion du mercredi 27 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Situation d'Orano et avenir de l'énergie nucléaire - Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Orano

Réunion du mercredi 20 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires - Proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 février 2019 (commission des affaires économiques)

Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de MM. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération du commerce et de la distribution (FCD), Stéphane de Prunelé, secrétaire général du Mouvement E.Leclerc, Thierry Cotillard, président d'Intermarché et de Netto, représentant le Groupement Les Mousquetaires

Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Varin, président de France Industrie

Réunion du mercredi 16 janvier 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi relative aux articles 91 et 121 de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 décembre 2018 (commission des affaires économiques)

Déplacement d'une délégation de la commission en Russie - Communication