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Interventions en commission de Vincent CAPO-CANELLAS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2011-2012

Réunion du mardi 24 juillet 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Réunion du mardi 10 juillet 2012 (commission du développement durable)

Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mardi 10 juillet 2012 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mardi 22 mai 2012 (commission du développement durable)

Négociations internationales - Climat et environnement - Examen du rapport Rio + 20

Réunion du mardi 3 avril 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Victor Haïm, candidat aux fonctions de Président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

Réunion du mardi 6 mars 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Majoration des droits à construire - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 29 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Majoration des droits à construire - Échange de vues sur le texte adopté par la commission

Réunion du mardi 28 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Majoration des droits à construire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Alexandre de Juniac, président directeur général d'Air France

Réunion du mardi 31 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Restrictions d'exploitation liées au bruit dans les aéroports de l'Union - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 24 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Développement du réseau transeuropéen de transport - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Désignation des présidents des groupes d'études rattachés à la commission - Communication

Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (délégation sénatoriale à la prospective)

Commerce électronique : l'irrésistible expansion - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 11 janvier 2012 (délégation sénatoriale à la prospective)

Election du Bureau

Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Mission Engagements financiers de l'Etat - Compte d'affectation spéciale Participations financières de l'État - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Nouveaux horaires des trains pour 2012 et Assises du ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)