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Interventions en commission de Vincent CAPO-CANELLAS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2014-2015

Réunion du mardi 29 septembre 2015 (commission des finances)

Coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement - Rapport pour avis de M. Dominique de Legge

Nomination du Gouverneur de la Banque de France - Audition de Mme Jézabel Couppey-Soubeyran et de MM Jean-Claude Magendie, Jean Maïa et Jean-Claude Trichet

Réunion du mercredi 8 juillet 2015 (commission des finances)

Loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Examen du rapport

Réunion du mardi 30 juin 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Croissance, activité et égalité des chances économiques - Examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 23 juin 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 17 juin 2015 (commission des finances)

Actualisation de la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (commission des finances)

Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Réunion du mercredi 3 juin 2015 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

Réunion du lundi 11 mai 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 6 mai 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Désignation de candidats appelés à faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire

Examen d'un amendement du Gouvernement au texte de la commission spéciale

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du lundi 13 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du vendredi 10 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Examen de la recevabilité d'un sous-amendement du Gouvernement à l'amendement n° 985 rectifié ter de M. Gabouty au texte de la commission spéciale

Réunion du jeudi 9 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 8 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 7 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Examen des amendements au texte de la commission spéciale

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 24 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 17 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du jeudi 12 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du mercredi 4 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mardi 3 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Constitution du bureau

Réunion du mercredi 18 février 2015 (GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité)

Audition de M. Pierre Cahuc, professeur à l'École polytechnique, membre du Conseil d'analyse économique, M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, M. Henri Sterdyniak, directeur du département économie de la mondialisation de l'OFCE et M. David Thesmar, professeur à HEC, membre du Conseil d'analyse économique

Réunion du mardi 10 février 2015 (GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité)

Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

Audition de Mme Anne Perrot, présidente de la commission d'étude des effets de la loi pour la croissance et l'activité

Nomination

Réunion du mardi 3 février 2015 (GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité)

Audition de M. Jacques Attali, président de PlaNet Finance

Réunion du mardi 27 janvier 2015 (GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité)

Désignation des rapporteurs

Réunion du mardi 20 janvier 2015 (GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité)

Constitution

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen en nouvelle lecture du rapport

Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Examen en nouvelle lecture du rapport

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen du rapport

Réunion du samedi 6 décembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements aux articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen de l'article 17

Réunion du vendredi 21 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements sur la première partie

Réunion du jeudi 20 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen de la motion I-414 tendant à opposer la question préalable

Loi de finances pour 2015 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » et compte d'affectation spéciale « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l'État » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie précédemment examinés et réservés

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », compte d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » et budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission des finances)

Mise en oeuvre de la doctrine de l'État actionnaire - Audition de M. Régis Turrini, commissaire aux participations de l'État, directeur de l'Agence des participations de l'État

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Administration générale et territoriale de l'Etat » (et articles 45 et 46) - Examen du rapport spécial

Perspectives d'évolution de la dotation globale de fonctionnement - Communication