Réunion du mercredi 28 septembre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 19 juillet 2016
CS Egalité et citoyenneté
Audition de Mme Ericka Bareigts, secrétaire d'État chargée de l'Égalité réelle
Réunion du mardi 12 juillet 2016
CS Egalité et citoyenneté
Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Préparation de la rentrée universitaire et financement de la recherche - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 28 juin 2016
GT préfigurant CS Egalité et citoyenneté
Constitution du bureau
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite et fin de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir de l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré - Audition conjointe
Réunion du mercredi 23 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Désignation d'un rapporteur
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 1 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France - Communication
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission Culture - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs » et « Création et cinéma » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Patrice Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports, sur le projet de loi de finances pour 2016
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 27 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
Protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Rentrée universitaire - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du comité pour la Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), et M. Bertrand Monthubert, rapporteur général, sur leur rapport « Pour une société apprenante »
Réunion du jeudi 1 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Questions diverses