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Interventions en commission de Alain CHATILLON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2010-2011

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Certificats d'obtention végétale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 31 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Situation économique et financière des exploitations agricoles - Audition de M. Christophe Lambert, président du Conseil national CER France, M. Philippe Boullet, directeur de l'offre et des compétences du Conseil national CER France, et de M. Jean-Marc Seronie, directeur général du CER France Manche

Réunion du mercredi 4 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Jean-François Dhainaut, candidat à la présidence du Haut conseil des biotechnologies

Réunion du mardi 5 avril 2011 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Examen du rapport

Réunion du mardi 8 mars 2011 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Réunion du mardi 8 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

Réunion du mardi 18 janvier 2011 (délégation sénatoriale à la prospective)

Prospective du pacte social dans l'entreprise - Examen en délégation

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Audition de M. Eric Besson, Ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Audition de MM. François Patriat, sénateur, président du conseil régional de Bourgogne, Yves Daudigny, sénateur, président du conseil général de l'Aisne, Yves Goasdoué, président de la communauté d'agglomération du Pays de Flers et Bernard Granié, président du syndicat d'agglomération nouvelle Ouest Provence

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Urbanisme commercial - Examen du rapport et
du texte de la commission

Réunion du mercredi 1 décembre 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Table ronde avec les partenaires
sociaux

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Audition de M.
Jean-Dominique Comolli, commissaire aux participations de
l'Etat

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Audition de M. François Drouin, président du conseil d'administration d'Oséo

Audition de M. Reinold Geiger, président-directeur général de L'Occitane en Provence