Réunion du mercredi 26 juillet 2017
commission des affaires sociales
Situation des urgences hospitalières, en liaison avec l'organisation de la permanence des soins - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 février 2017
commission des affaires sociales
Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Pr Claude Huriet
Réunion du mardi 14 février 2017
CE Frontières européennes et avenir espace Schengen
Audition de M. Wil van Gemert, directeur adjoint de l'Office européen de police (Europol)
Audition du Contre-amiral Bernard-Antoine Morio de l'Isle, sous-chef d'État-major Opérations aéronavales, et du Commissaire en chef Thierry de La Burgade, de l'État-major de la Marine
Réunion du mercredi 8 février 2017
commission des affaires sociales
Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats des praticiens hospitaliers
Réunion du mercredi 1 février 2017
CE Frontières européennes et avenir espace Schengen
Audition de M. Jean-Jacques Colombi, chef de la division des relations internationales de la direction centrale de la police judiciaire au ministère de l'Intérieur
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 janvier 2017
CE Frontières européennes et avenir espace Schengen
Audition de MM. Pierre-Antoine Molina, directeur général, Benoît Brocart, directeur de l'immigration, Raphaël Sodini, directeur de l'asile, de la direction générale des étrangers en France au ministère de l'Intérieur
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
CE Frontières européennes et avenir espace Schengen
Audition de M. Cyrille Baumgartner, secrétaire général adjoint des affaires européennes (secteur Justice et Affaires intérieures)
Réunion du mercredi 4 janvier 2017
CE Frontières européennes et avenir espace Schengen
Audition de M. Philippe Setton, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et du développement international, et de Mme Laurence Auer, directrice-adjointe
Réunion du mardi 3 janvier 2017
CE Frontières européennes et avenir espace Schengen
Audition de M. Yves Bertoncini, directeur de l'Institut Jacques Delors
Audition de Mme Sara Abbas, directrice du bureau de l'Organisation internationale pour les migrations (OIM) en France
Réunion du mercredi 14 décembre 2016
commission des affaires sociales
Prise en charge de personnes handicapées en dehors du territoire national - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 7 décembre 2016
commission des affaires sociales
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Réunion du mardi 6 décembre 2016
commission des affaires sociales
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 29 novembre 2016
CE Frontières européennes et avenir espace Schengen
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 2 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2017 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commission des affaires sociales
Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de la Haute Autorité de santé (HAS)
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commission des affaires sociales
PLFSS pour 2017 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
PLFSS pour 2017 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mercredi 5 octobre 2016
commission des affaires sociales
Audition de MM. Gérard Quévillon, président, et Stéphane Seiller, directeur général, de la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI)
PLFSS pour 2017 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés