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Interventions en commission de Marcel-Pierre CLÉACH


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2009-2010

Réunion du mercredi 29 septembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Convention de coopération douanière sur l'île de Saint-Martin entre la France et les Pays-Bas - Examen du rapport

Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord entre la France et l'Allemagne visant à mieux sanctionner les infractions aux règles de la circulation - Examen du rapport

Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français

Réunion du mardi 27 octobre 2009 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

L'apport de la recherche en matière de prévention et de traitement de l'obésité - Etude de faisabilité

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Victimes des essais nucléaires français - Examen du rapport et du texte élaboré par la commission