Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Yvon COLLIN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2011-2012

Réunion du lundi 23 juillet 2012 (commission des finances)

Projet de loi de finances rectificative - Examen des amendements extérieurs

Réunion du jeudi 5 juillet 2012 (délégation sénatoriale à la prospective)

Maladies infectieuses émergentes. Présentation du rapport

Réunion du mardi 19 juin 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de MM. Yannick Noah, joueur de tennis et chanteur et Guy Forget, joueur de tennis

Réunion du mercredi 13 juin 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de Mmes Laurence Parisot, présidente du Medef, Marie-Christine Coisne, présidente de la commission Fiscalité du Medef et de M. Philippe Thiria, président des groupes Fiscalités « international »

Réunion du mercredi 30 mai 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de M. Maurice Lévy, président directeur général de Publicis

Audition de MM. Jean-Pierre Jouyet, président, et Thierry Francq, secrétaire général, de l'Autorité des marchés financiers

Réunion du mercredi 23 mai 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de MM. Frédéric Thiriez, Président de la Ligue de football professionnel, Jacques Saurel, professeur de droit du sport à l'université d'Aix-Marseille, et Yann Poac, Associé fondateur de la société Hipparque Patrimoine, cabinet indépendant spécialisé dans la gestion de patrimoine et le conseil de la clientèle privée

Réunion du mercredi 2 mai 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de MM. Daniel Gutmann, avocat associé au sein du cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre et professeur à l'université Paris I, Panthéon-Sorbonne, et Patrick Dibout, avocat associé au sein de Ernst et Young et professeur à l'université Paris II, Panthéon-Assas

Audition de Mme Maryvonne Caillibotte, directrice des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice et des libertés

Réunion du mardi 24 avril 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de M. Lionel Verrière, Fédération syndicale Chimie-Energie - CFDT

Audition de Mme Claude Dumont-Beghi, avocate

Audition de Mme Mathilde Dupré, chargée de plaidoyer au Comité catholique contre la faim et pour le développement -Terre solidaire et coordinatrice de la plateforme « Paradis fiscaux et judiciaires », de Mme Maylis Labusquière, chargée de plaidoyer à Oxfam France, de M. Jean Merckaert, administrateur de l'association Sherpa, de Mme Jacqueline Hocquet, responsable de l'animation et du plaidoyer internationaux au Secours catholique, et de M. Harold Heuzé, qui représente l'association Anticor

Réunion du mercredi 18 avril 2012 (délégation sénatoriale à la prospective)

Examen du rapport de M. Yvon Collin sur le « défi alimentaire à l'horizon 2050 »

Réunion du mardi 17 avril 2012 (Commission d'enquête Evasion des capitaux)

Audition de M. Baudouin Prot, Président du Groupe BNP Paribas

Audition de M. Frédéric Oudéa, président-directeur général du groupe Société générale, président de la Fédération bancaire française et de Mme Ariane Obolensky, directrice générale de la Fédération bancaire française et de l'Association française des banques

Réunion du mercredi 22 février 2012 (commission des finances)

Bilan de l'expérimentation de la révision des valeurs locatives des locaux professionnels - Contrôle budgétaire - Communication d'étape de MM. François Marc et Pierre Jarlier

Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (commission des finances)

Exécution du budget de 2011 et perspectives pour 2012 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Réunion du mardi 24 janvier 2012 (commission des finances)

Centre national pour le développement du sport (CNDS) - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 11 janvier 2012 (délégation sénatoriale à la prospective)

Election du Bureau

Réunion du mardi 13 décembre 2011 (commission des finances)

4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen des amendements

Réunion du mardi 13 décembre 2011 (délégation sénatoriale à la prospective)

Election du Bureau

Réunion du samedi 3 décembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Examen d'un amendement de la commission à l'article 58

Loi de finances pour 2012 - Seconde partie - Examen des articles non rattachés

Réunion du mardi 29 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Mission Relations avec les collectivités territoriales - Examen des amendements sur les articles 53 à 59

Réunion du mardi 15 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Mission Economie et compte de concours financiers Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 10 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables, budget annexe, comptes d'affectation spéciale et compte de concours financiers rattachés - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2012 - Mission Direction de l'action du Gouvernement et budget annexe Publications officielles et information administrative - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2012 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 3 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2012 - Mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement, compte de concours financiers Prêts à des Etats étrangers et compte d'affectation spéciale Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles et compte de concours financiers Avances à l'audiovisuel public - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 27 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement - Audition de M. Henri de Raincourt, ministre chargé de la coopération

Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement - Programme Solidarité - Audition de M. Dov Zerah, directeur de l'Agence française de développement