• Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Pierre Mongin, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission du développement durable

    Modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer