• Réunion du mercredi 26 septembre 2012

    commission des lois

    Polices municipales - Examen du rapport d'information

  • Réunion du lundi 23 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Didier Salzgeber, coordinateur du Comité national de liaison des établissements publics de coopération culturelle (EPCC)

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Henri Loyrette, président du musée du Louvre

  • Réunion du lundi 19 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rémunération pour copie privée - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du vendredi 9 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 22 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2012 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2012 - Mission Culture - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 15 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements en 2e lecture

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Scolarité obligatoire à trois ans - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 25 octobre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Évaluation à l'école maternelle - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO) au ministère de l'Éducation nationale

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Patrimoine monumental de l'État - Examen du rapport en deuxième lecture

  • Réunion du jeudi 6 octobre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Constitution du Bureau