• Réunion du mercredi 1 juillet 2020

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux

  • Réunion du mercredi 24 juin 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Pascal Canfin, président de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire du Parlement européen

    Mission d'information sur l'empreinte environnementale du numérique - Examen du rapport d'étape

  • Réunion du mercredi 17 juin 2020

    commission des affaires européennes

    Environnement et développement durable - Audition de M. Frans Timmermans, premier vice-président exécutif de la Commission européenne

  • Réunion du mercredi 17 juin 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de MM. Yann Wehrling, ambassadeur délégué à l'environnement, et Jean-François Silvain, président de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité sur le lien entre pandémies et atteintes à la biodiversité

    Environnement et développement durable - Audition de M. Frans Timmermans, premier vice-président exécutif de la Commission européenne

  • Réunion du mercredi 10 juin 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD)

    Déploiement de la 5G et aménagement numérique de la France - Audition de M. Martin Bouygues, président-directeur général du groupe Bouygues

  • Réunion du mercredi 3 juin 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Luc Lallemand, président-directeur général de SNCF Réseau

  • Réunion du mardi 2 juin 2020

    CE Incendie de l'usine Lubrizol

    Examen du rapport

  • Réunion du mardi 26 mai 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Répercussions de la crise du Covid-19 sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

  • Réunion du mercredi 20 mai 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Biodiversité - Audition de M. Jean-François Guégan, professeur à l'École des hautes études en santé publique, membre du Conseil national français sur les changements globaux sur le thème « crise environnementale et pandémie »

    Répercussions de la crise de Covid-19 sur les secteurs de l'eau et de la biodiversité - Communication de M. Guillaume Chevrollier

  • Réunion du mercredi 13 mai 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition, en téléconférence, de M. Gaël Giraud, économiste, sur la « relance verte »

  • Réunion du mercredi 29 avril 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur la gestion des déchets (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 22 avril 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Communication de M. Michel Vaspart sur les répercussions de la crise du Covid 19 sur le secteur portuaire et le transport maritime (en téléconférence)

    Audition de M. Benjamin Smith, directeur général du groupe Air France-KLM, Mmes Anne-Marie Couderc, présidente non exécutive du groupe Air France-KLM, Anne Rigail, directrice générale d'Air France, et Anne-Sophie Le Lay, secrétaire générale du groupe Air France-KLM et d'Air France (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 19 février 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Michel Colombier, membre du Haut Conseil pour le climat, directeur scientifique de l'Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri)

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Programmes 113, 159, 174, 181 et 217 et Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Programme 190 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 19 novembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mardi 19 novembre 2019

    CE Incendie de l'usine Lubrizol

    Audition de MM. Éric Herbet, président de la communauté de communes Inter-Caux-Vexin, Alain Lucas, vice-président de la communauté Bray-Eawy, et Christian Roussel, président de la communauté de communes interrégionale Aumale-Blangy-sur-Bresle

    Audition de MM. Yvon Robert, maire de Rouen et président de la Métropole Rouen Normandie, Cyrille Moreau, vice-président chargé de l'environnement, et Frédéric Althabe, directeur général des services

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, d'orientation des mobilités - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 octobre 2019

    CE Incendie de l'usine Lubrizol

    Audition de M. Éric Schnur, président-directeur général du groupe Lubrizol

  • Réunion du mardi 8 octobre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

    Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête à la suite de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Désignation d'un rapporteur et examen de la proposition de résolution

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Pierre Farandou, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du directoire de la SNCF